Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ17.1 ( 24 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DQ20 ( 24 septembre 2021, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question à RECYC-QUÉBEC

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DT33 ( 16 septembre 2021, 58 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 16 septembre 2021 en matinée, par visioconférence

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DT34 ( 16 septembre 2021, 55 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 16 septembre 2021 en après-midi, par visioconférence

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ20.1 ( 24 septembre 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ19.1 ( 24 septembre 2021, 6 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2021

DQ18.1.1 ( s. d., 75 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Complément de réponse à la question 2 du document DQ18.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2021

DQ18.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement et Comité consultatif pour l’environnement de la Baie James — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 septembre 2021

DA7.3 ( 13 septembre 2021, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Protocole administratif concernant les activités de consultation sur l’État des lieux et la gestion des résidus ultimes au Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnrment and James Bay Advisory Committee on the Environment — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 septembre 2021

DA7.3 ( September 13th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Administrative Protocol Regarding Consultation Activities As Part of the Inventory Mandate And the Management of Final Residues in Quebec

Auteur: Gouvernement régional d'Eeyou Istchee Baie-James — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

DA7.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Présentation – BAPE sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee) et Gouvernement de la Nation Crie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

DA7.2 ( September 2021, 22 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Waste Management in Eeyou Istchee – Hearing on the Status and Management of Final Waste

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 septembre 2021

DQ15.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2021

DQ17 ( 8 septembre 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2021

DQ18 ( 8 septembre 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2021

DQ19 ( 8 septembre 2021, 1 page et annexes, pdf, 0.59 Mo )

Questions à RECYC-QUÉBEC

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 septembre 2021

CM4.8 ( 9 septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant les consultations auprès des nations autochtones

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 septembre 2021

CM4.8 ( September 9th, 2021, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )

Press release announcing a consultation with Indigenous Nations

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.1.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.67 Mo )

Complément de réponse à la question 5 du document DQ13.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.1.2 ( 31 décembre 2019, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Synthèse des capacités résiduelles des lieux d’enfouissement, complément de réponse à la question 14 du document DQ13.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.1.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lieu d’enfouissement en territoire isolé (LETI), complément de réponse à la question 17 du document DQ13.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.4.1 ( 5 août 2021, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Lieux d'enfouissement technique (LET) autorisés en exploitation et captage du biogaz - Complément de réponse à la question 20 du document DQ13.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2021

DQ13.2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions 1, 28 et 29 du document DQ13

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2021

DQ13.2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Complément de réponse à la question 29 du document DQ13.2

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 août 2021

DQ13.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions 2 à 27 du document DQ13