Documentation du dossier

Auteur: ROYAL NICKEL CORPORATION

DA15 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Rectifications relatives aux informations mentionnées par les participants lors de la présentation des mémoires le 10 juin 2014

Auteur: SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC.

DA16 ( mai 2014, 45 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques de silice cristalline

Auteur: SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC.

DA17 ( mai 2014, 82 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques de particules, gaz et métaux

Auteur: VILLE D’AMOS

DB1 ( 12 mai 2014, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Localisation des projets de développement résidentiel et industriel sur le territoire de la Ville d’Amos

Auteur: GROUPE DE RESSOURCES TECHNIQUES DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-UNGAVA

DB2 ( octobre 2009, 124 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Étude des besoins en logement pour la Ville d’Amos, version finale

Auteur: VILLE D’AMOS

DB3 ( 29 avril 2013, 29 diapositives, pdf, 1 Mo )

Présentation portant sur le projet minier Dumont de Royal Nickel Corporation (RNC)

Auteur: MRC D’ABITIBI

DB4 ( 16 mai 2014, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Courriel de M. Alain Halley, directeur général, concernant le dépôt de deux documents

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DB4.1 ( 19 et 20 mars 2010, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Forum sur le développement minier en Abitibi-Témiscamingue, Actes

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DB4.2 ( 23 août 2011, 23 pages, pdf, 0.40 Mo )

Projet de loi no 14 : Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable

Auteur: MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY

DB5 ( 16 mai 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Courriel de Mme Valérie Normand, directrice générale et secrétaire-trésorière, concernant le dépôt de documents

Auteur: MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY

DB5.1 ( mars 2013, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Accueil et rétention des résidents en lien avec le projet minier Dumont de Royal Nickel Corporation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB6 ( 21 mai 2014, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question de la commission du 14 mai 2014 en soirée concernant le bruit

Auteur: MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY

DB7 ( 22 mai 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Courriel de Mme Valérie Normand, directrice générale et secrétaire-trésorière, mentionnant le dépôt de documents

Auteur: MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY

DB8 ( Document préliminaire, 39 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB9 ( 28 mai 2014, 5 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions de la commission durant les séances publiques concernant le nombre d’employés à la Direction régionale et le budget du Ministère

Auteur: VILLE D’AMOS

DB10 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Information sur le projet de développement d’Amos

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB11 ( 18 juin 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une question de la commission durant les séances publiques concernant l’élément déclencheur pour l’émission de la « Directive pour le projet d’extension de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117 à l’entrée Est de la ville de Malartic »

Auteur: AGENCE DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DB12 ( 14 juillet 2014, 14 pages et annexes, pdf, 0.64 Mo )

Point de vue de la santé publique sur l’acceptabilité du projet

Auteur: LAPOINTE, UGO

DC1 ( 14 mai 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant le premier cadre d'entente et d'acquisition proposé par Mine Arnaud aux citoyens du Canton Arnaud, document déposé le 14 mai 2014 en soirée

Auteur: LAPOINTE, UGO

DC2 ( 14 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant quatre chapitres issus de trois rapports du Vérificateur général en 2009, 2011 et 2013 - document déposé le 14 mai 2014 en soirée

Auteur: JACOB, HENRI

DC3 ( 22 mai 2014, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Courriel mentionnant le dépôt du « manifeste de citoyens de l’Abitibi-Témiscamingue »

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC

DC4 ( 22 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Courriel de Mme Nicole Kirouac mentionnant le dépôt de documents

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DC4.1 ( s. d., 17 pages, pdf, 0.10 Mo )

Tableau « Liste des avis de non-conformité émis à une entreprise minière en Abitibi-Témiscamingue pour 2009 à 2013 »

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC

DC4.2 ( 17 septembre 2013, 10 pages, pdf, 0.27 Mo )

Mémoire présenté devant le BAPE pour le projet de Mine Arnaud

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC4.3 ( 19 août 2009, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Décret 914-2009 autorisant le projet Canadian Malartic