Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.31 Mo )

Documentation relative au certificat d’autorisation no 7610-14-01-04679-10 – 300237204 et 300296389 concernant l’implantation et l’exploitation d’un lieu d’enfouissement de sols, 5 décembre 2005 au 19 juillet 2006

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Certificat d’autorisation no 7610-14-01-14679-11 concernant l’exploitation d’un centre de traitement de sols contaminés

Auteur: MRC LES MOULINS

DB3 ( 9 novembre 2009, 27 pages, pdf, 0.90 Mo )

Principaux extraits pertinents du schéma d’aménagement révisé et du document complémentaire de la MRC Les Moulins

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( 9 novembre 2009, 5 pages, pdf, 0.75 Mo )

Portrait rapide de l’industrie du traitement et de l’enfouissement des sols contaminés au Québec

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB5 ( mai 1990 à mars 2006, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Documentation relative aux règlements de zonage nos 711, 711-88, 711-97, 1086 et 1103

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB6 ( mars 1990 à août 2006, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Documentation relative aux règlements adoptant le plan d’urbanisme no 707, 707-17 et 1085

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB7 ( 9 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse de M. Jean-Louis Chamard à une demande de précision concernant la hauteur de la cellule

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB8 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.71 Mo )

Règlement de construction no 881, entré en vigueur le 12 mars 1996

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB9 ( mai 2009, pagination diverse, pdf, 0.93 Mo )

Extrait du règlement sur les permis et les certificats no 1090

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant les valeurs obtenues pour le toluène et le benzène

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse aux questions posées en première partie d’audience publique relatives à la possibilité d’une fiducie postfermeture

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB12 ( novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses des Services des Finances et Ressources humaines, de la Sécurité publique et de la Prévention des incendies à des questions posées en première partie d’audience publique concernant le bénéfice financier direct et l’impact à long terme de la cellule d’enfouissement

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB12.1 ( 3 décembre 2009, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Précision relativement à l’évaluation de l’impact à long terme de la présence de la cellule d’enfouissement une fois le site fermé

Auteur: DEVEAU, BOURGEOIS, GAGNÉ, HÉBERT & ASSOCIÉS

DB13 ( 30 novembre 2009, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Avis juridique demandé en première partie d’audience concernant les attestations de non-contravention à la réglementation municipale

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB14 ( 18 décembre 2009, 11 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponses à des questions posées en première partie de l’audience publique concernant les sols importés, les objectifs environnementaux de rejet et le Projet de règlement sur la responsabilité élargie des producteurs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB15 ( 14 et 16 décembre 2009, pagination diverse, pdf, 0.05 Mo )

Correspondance avec la commission relative à une demande d’accès à des rapports d’inspection et des rapports d’analyse, 10 novembre, 24 novembre

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB16 ( décembre 2009, pagination diverse, pdf, 0.86 Mo )

Correspondance avec la commission relative à des questions posées en première partie d’audience

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Précision relative au nombre de lieux d’enfouissement de sols contaminés pour recevoir des sols « plus grands que C »

Auteur: FRANCOEUR LOUIS-GILLES – LE DEVOIR

DC1 ( 9 avril 2009, 1 page, pdf, 4 Mo )

Photographie aérienne du site Ecolosol prise le 9 avril 2009 et déposée à titre d’information à propos du sujet abordé lors de la séance du 10 novembre 2009 (DT3, p. 4 à 11 et 35-36)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 20 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à une demande exprimée en audience publique relative au dépôt de la liste des 184 signataires annexée à une requête

Auteur: François et Paul CHARRON

DM1 ( 15 novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

François et Paul CHARRON : Mémoire

Auteur: RÉSEAU ENVIRONNEMENT

DM2 ( décembre 2009, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

RÉSEAU ENVIRONNEMENT : Mémoire

Auteur: COMITÉ ENVIRONNEMENT LES MOULINS

DM3 ( 7 décembre 2009, 11 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

COMITÉ ENVIRONNEMENT LES MOULINS : Mémoire

Auteur: COMITÉ ENVIRONNEMENT LES MOULINS

DM3.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.58 Mo )

COMITÉ ENVIRONNEMENT LES MOULINS : Annexes 2 et 3 au mémoire DM3

Auteur: FONDATION TERRE J’ÉCOUTE

DM4 ( décembre 2009, 6 pages, pdf, 0.46 Mo )

FONDATION TERRE J’ÉCOUTE : Mémoire