Documentation du dossier

Auteur: HORIZON MASCOUCHE

DM5 ( 3 décembre 2009, 5 pages, pdf, 0.12 Mo )

HORIZON MASCOUCHE : Mémoire

Auteur: HORIZON MASCOUCHE

DM5.1 ( 16 octobre 2009, 19 pages, pdf, 0.41 Mo )

HORIZON MASCOUCHE : Annexe au mémoire DM5

Auteur: CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX

DM6 ( s. d., 24 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX : Mémoire

Auteur: CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX

DM6.1 ( 3 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX : Correctifs apportés au mémoire concernant la main-d’œuvre et l’offre d’enfouissement

Auteur: CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX

DM6.2 ( 17 décembre 2009, 8 pages et annexe, pdf, 0.32 Mo )

CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX : Réponses du CESE aux questions de la commission posées en deuxième partie de l’audience

Auteur: Mireille BOISVERT

DM7 ( 7 décembre 2009, 5 pages, pdf, 0.03 Mo )

Mireille BOISVERT : Mémoire

Auteur: Mireille BOISVERT

DM7.1 ( décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Mireille BOISVERT : Addenda no 1 au mémoire

Auteur: Mireille BOISVERT

DM7.2 ( janvier 2010, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Mireille BOISVERT : Addenda no 2 au mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE

DM8 ( décembre 2009, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE : Mémoire

Auteur: LES ENTREPRISES GASPARD INC.

DM9 ( décembre 2009, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

LES ENTREPRISES GASPARD INC. : Mémoire

Auteur: EXCAVATION LOISELLE & FRÈRES INC.

DM10 ( décembre 2009, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

EXCAVATION LOISELLE & FRÈRES INC. : Mémoire

Auteur: LES EXCAVATIONS SUPER INC.

DM11 ( 4 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

LES EXCAVATIONS SUPER INC. : Mémoire

Auteur: ARRIMAGE.COM INC.

DM12 ( 5 décembre 2009, 3 pages et annexe, pdf, 0.13 Mo )

ARRIMAGE.COM INC. : Mémoire

Auteur: Jacques LANDRY

DM13 ( 10 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Jacques LANDRY : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 18 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions adressées à Me Roger Lefebvre de la Commission de protection du territoire agricole du Québec, concernant le dossier no 328766

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DQ1.1 ( 24 novembre 2009, 1 page et annexes, pdf, 5 Mo )

Réponse aux questions du DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 18 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Question adressée au Dre Muriel Lafarge de la Direction de santé publique et d’évaluation de Lanaudière, concernant les réponses transmises par Écolosol à leurs questions sur la première version de l’étude d’impact

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE

DQ2.1 ( 25 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 18 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Question adressée à Mme Lyne Talbot de la Ville de Mascouche, concernant les nuisances

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DQ3.1 ( entré en vigueur le 26 mai 1996, 8 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponse à la question du DQ3. Règlement sur les nuisances no 907

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 18 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions adressées à M. Samuel Roger d'Écolosol inc., concernant les eaux souterraines, le tamisage et la séparation des sols C+ et C-

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

DQ4.1 ( 23 novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 19 novembre 2009, 2 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant une photographie aérienne, le certificat d’autorisation et le certificat de conformité

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ5.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse aux questions du DQ5 concernant les certificats d’autorisation et de conformité

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ5.2 ( décembre 2009, pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Correspondance avec la commission relative à la photographie aérienne, 8, 10, 16 et 21 décembre 2009