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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'exploitation d'une cellule d'enfouissement de sols contaminés à Mascouche

Documentation du dossier

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129 résultats

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.2.4 ( octobre 2008, 13 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Étude d’impact, rapport principal - Annexe 2.4 – Rapport sur les essais de traitement d’eau

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.2.8 ( octobre 2008, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Étude d’impact, rapport principal, Annexe 2.8 - Pour consulter cette annexe voir le document PR3.4.1

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.3 ( avril 2008, 94 pages, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact, rapport principal - version du 30 avril 2008

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.3.3 ( avril 2008, pagination diverse, pdf, 0.59 Mo )

Étude d’impact, rapport principal, version du 30 avril 2008, Annexe 3 – Études techniques diverses réalisées lors de l’implantation, Annexe 3.1 - Rapport de caractérisation des sols (2004) – Figure 1 Localisation des échantillons de sol

Auteur: CHAMARD & ASSOCIÉS

PR3.4.1 ( octobre 2008, 1 page, pdf, 3 Mo )

Documentation déposée relative aux plans tels que construits - Annexe 2.8, Plans Tellus - Plan titre

Auteur: CHAMARD & ASSOCIÉS

PR3.4.3 ( 29 mai 2008, 2 pages, )

Documentation déposée relative aux plans tels que construits - Annexe 7, Précision concernant le centre d’enfouissement et les plans tels que construits (voir la note de la page 2)

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.4.4 ( avril 2008, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Étude d’impact, rapport principal - Annexe 6, cartes et plans

<p>Seule la version imprimée est disponible</p>

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR3.5 ( mars 2009, 29 pages, pdf, 0.84 Mo )

Étude d’impact, rapport principal, version du 30 avril 2008 - Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 30 juillet 2008, 17 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR5.1 ( octobre 2008, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Réponses aux questions Qc1 à Qc28

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR5.2 ( s. d., 15 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions Qc29 à Qc76

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5.3 ( 15 décembre 2008, 10 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions et commentaires (Addenda)

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR5.3.1 ( janvier 2009, 69 pages et annexes, pdf, 0.63 Mo )

Réponses aux questions de l’addenda