Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR7 ( 19 février 2009, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR8.1 ( 14 avril 2009, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse du promoteur à la question posée lors de la séance d’information tenue par le BAPE concernant la conception de la plate-forme de traitement des sols contaminés

Auteur: ÉCOLOSOL INC.

PR8.2 ( s. d., 90 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Rapport annuel 2008

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 9 mars 2010, 71 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport - Projet d'exploitation d'une cellule d'enfouissement de sols contaminés à Mascouche