Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DC3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.19 Mo )
Réponse à la demande des commissaires de la séance du 29 septembre 2026 - sources
DC4 ( Juin 2021, 63 pages, pdf, 14 Mo )
DC5 ( 1er octobre 2026, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
DC1 ( s. d., 45 pages, pdf, 2 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 11 et le 24 septembre 2026
DB8 ( 21 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )
Lignes directrices applicables et objectifs environnementaux de rejet
DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances du 25 et 26 août 2026
DA1 ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )
DA1A ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )
DA2 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DA4 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 6 Mo )
Panache de dilution et impact possible sur la rivière – capsule explicative
DA6 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )
Capsule d’information – Surveillance, suivi et mesures d’urgence
DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB3 ( Mars 2008, 134 pages, pdf, 0.92 Mo )
DB1 ( 2022, 69 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DB2 ( 2025, 5 pages, pdf, 0.58 Mo )
DB4 ( Avril 2017, 8 pages, pdf, 1 Mo )
DB5 ( 31 août 2026, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance publique du 26 août
DB7 ( 25 août 2026, 7 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB6 ( 25 août 2026, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Complément d’information sur les Objectifs environnementaux de rejet