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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’implantation d’une ferme aquacole terrestre en recirculation intensive dans la MRC de Pontiac par Samonix

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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111 résultats

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA1 ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA1A ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Project presentation

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA2 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Bilan de masse Samonix – capsule informative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Diagramme de procédé – capsule explicative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA4 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Panache de dilution et impact possible sur la rivière – capsule explicative

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA6 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Capsule d’information – Surveillance, suivi et mesures d’urgence

Auteur: Samonix inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2026

DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Produit assainissant

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2026

PR8.4 ( Juillet 2024, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Samonix inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2026

PR5.20 ( Avril 2026, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 août 2026

AV8 ( 19 août 2026, 9 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Avis public sur le projet publié dans Le Droit – version Web

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 août 2026

CM4.2 ( 10 août 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 août 2026

CR2 ( 28 juillet 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte Contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2026

PR8.3 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Lettre mandat d'audience

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —4 août 2026

PR8.5 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 juillet 2026

CM4.1 ( 28 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d'enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2026

AV3 ( 10 juillet 2026, 6 pages, pdf, 0.76 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Samonix Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 juin 2026

PR8.2 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 mai 2026

CM2.2 ( 25 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information

Auteur: Samonix Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.19 ( Mai 2026, 15 pages, pdf, 0.15 Mo )

Plan de biosécurité préliminaire

Auteur: Samonix Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 mai 2026

PR6 ( Mai 2026, 45 pages, pdf, 5 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 mai 2026

PR7 ( Mai 2026, 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 mai 2026

PR8.1.1 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 mai 2026

PR8.1.2 ( Mai 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mai 2026

CM2.1 ( 13 mai 2026, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique