Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Alerte dossier
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DA1 ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )
DA1A ( 25 août 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )
DA2 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DA4 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 6 Mo )
Panache de dilution et impact possible sur la rivière – capsule explicative
DA6 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )
Capsule d’information – Surveillance, suivi et mesures d’urgence
DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR8.4 ( Juillet 2024, 20 pages, pdf, 4 Mo )
PR5.20 ( Avril 2026, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
AV8 ( 19 août 2026, 9 pages PDF, pdf, 9 Mo )
Avis public sur le projet publié dans Le Droit – version Web
CM4.2 ( 10 août 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique
CR2 ( 28 juillet 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
PR8.3 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
PR8.5 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
CM4.1 ( 28 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d'enquête
AV3 ( 10 juillet 2026, 6 pages, pdf, 0.76 Mo )
PR8.2 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
CM2.2 ( 25 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information
PR5.19 ( Mai 2026, 15 pages, pdf, 0.15 Mo )
PR6 ( Mai 2026, 45 pages, pdf, 5 Mo )
PR7 ( Mai 2026, 7 pages, pdf, 0.21 Mo )
PR8.1.1 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Mai 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
CM2.1 ( 13 mai 2026, 1 page, pdf, 0.30 Mo )
Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique