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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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153 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —30 janvier 2026

RP1 ( 30 janvier 2026, 100 pages, pdf, 12 Mo )

Rapport 394 - Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique d'Hébertville-Station

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 janvier 2026

CM7 ( 30 janvier 2026, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Le BAPE publie son rapport sur le projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique d'Hébertville-Station

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 janvier 2026

CM7.1 ( Janvier 2026, 3 pages, pdf, 0.59 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 janvier 2026

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

En un clin d'oeil

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —12 décembre 2025

DQ8.1.1 ( 10 décembre 2025, 2 pages, pdf, 0.51 Mo )

Complément de réponse du document du DQ8.1

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2025

DQ9.1 ( 10 décembre 2025, 4 pages, pdf, 0.95 Mo )

Réponses aux questions du DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 décembre 2025

DQ9 ( 8 décembre 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 décembre 2025

DQ7.1 ( 4 décembre 2025, 5 pages, pdf, 1.00 Mo )

Réponses aux questions du DQ7

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —4 décembre 2025

DQ8.1 ( 3 décembre 2025, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponses aux questions du DQ8

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 décembre 2025

DQ5.1 ( 27 novembre 2025, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 décembre 2025

DQ6.1 ( 27 novembre 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 décembre 2025

DQ7 ( 2 décembre 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 décembre 2025

DQ8 ( 2 décembre 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions adressées à la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 novembre 2025

DQ5 ( 25 novembre 2025, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 novembre 2025

DQ6 ( 25 novembre 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions adressées à la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

Auteur: Marc-Olivier Gagné — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 novembre 2025

DM1 ( 18 septembre 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Marc-Olivier Gagné : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 novembre 2025

DQ3 ( 29 octobre 2025, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 novembre 2025

DQ3.1 ( 31 octobre 2025, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 novembre 2025

DQ4 ( 29 octobre 2025, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions adressées à la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2025

DQ4.1 ( 5 novembre 2025, 6 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2025

DA8.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Version corrigée - Données annuelles - Matières résiduelles et recouvrement - Lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station

Auteur: Jonathan Côté — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —31 octobre 2025

DC5 ( 23 octobre 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Texte d’opinion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 octobre 2025

DT5.1 ( 15 octobre 2025, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Errata de la page 40 de la transcription de la séance tenue le 15 octobre 2025 en après-midi à Hébertville-Station

Auteur: Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2025

DA13 ( 22 octobre 2025, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Rectifications aux mémoires DM10 et DM12

Auteur: Association des résidents du Lac Bellevue — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2025

DC3 ( 14 octobre 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mémoire présenté lors de la séance du 14 octobre en soirée