Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ HISTORIQUE DU SAGUENAY

DB9 ( 13 mars 2012, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Rapport sur des inspections de certaines propriétés et entreprises de la Québec Pulp & Paper Corp., document remis par M. Gagnon, du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine

Auteur: BOULANGER, FORTIER & RONDEAU

DB10 ( avril 1946, 13 pages, pdf, 0.36 Mo )

Québec Pulp & Paper Corporation en faillite – Rapport sur les propriétés de Val-Jalbert

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB11 ( novembre 1994, 29 pages, pdf, 0.96 Mo )

Rapport d’analyse environnementale sur le projet d’aménagement hydroélectrique de Val-Jalbert sur la rivière Ouiatchouan dans la municipalité de Chambord par M.C.Q. Hydro-Canada

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB11.1 ( 1er février 1995, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Décret concernant le refus d’émettre un certificat d’autorisation pour le projet d’aménagement hydroélectrique à Val-Jalbert sur la rivière Ouiatchouan dans la municipalité de Chambord par M.C.Q. Hydro-Canada

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB12 ( s. d., 31 pages, pdf, 0.44 Mo )

Des femmes, des hommes, des régions, nos ressources. Octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales de 50 MW et moins. - Guide de référence à l’intention des communautés locales et autochtones

Auteur: CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL-JALBERT

DB13 ( 31 mai 2011, 45 pages, pdf, 13 Mo )

Bilan et mandat déposés à la MRC du Domaine-du-Roy

Auteur: Laval Morin

DC1 ( 12 mars 2012, 5 pages, pdf, 0.85 Mo )

Types de turbines, document déposé par M. Laval Morin

Auteur: Laval Morin

DC2 ( 13 mars 2012, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Schéma des compagnies et sociétés en commandite impliquées dans le projet, document déposé par M. Laval Morin le 13 mars 2012 en soirée

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA DORÉ

DC3 ( 20 avril 2012, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Résolution 2012-04-096 concernant des éléments de bonification au mémoire des municipalités et de la MRC du Domaine-du-Roy en regard du projet d’aménagement hydroélectrique de la rivière Ouiatchouan Val-Jalbert

Auteur: Jean-Yves Nadeau

DC4 ( 7 mai 2012, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Lettre à la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine concernant le potentiel archéologique découvert près de la chute Maligne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 2007 et 2009, pagination diverse, pdf, 0.18 Mo )

Règles concernant la tenue de référendums par les municipalités : extraits des réponses du MAMROT lors des audiences de Danford Lake et de Kinnear’s Mills, 16 mai 2007, 28 septembre et 6 octobre 2009

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN

DM1 ( 17 avril 2012, 10 pages, pdf, 0.77 Mo )

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN : Mémoire

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN

DM1.1 ( 30 mars 2012, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN : Extrait du procès-verbal d'une réunion du conseil d'administration tenue le 22 mars 2012

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CHAMBORD

DM2 ( avril 2012, 4 pages, pdf, 0.32 Mo )

MUNICIPALITÉ DE CHAMBORD : Mémoire

Auteur: Daniel TREMBLAY

DM3 ( 27 mars 2012, 5 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Daniel TREMBLAY : Mémoire

Auteur: Richard GIRARD

DM4 ( 9 avril 2012, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Richard GIRARD : Mémoire

Auteur: Pierre TANGUAY

DM5 ( avril 2012, 5 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Pierre TANGUAY : Mémoire

Auteur: CLD DOMAINE-DU-ROY

DM6 ( avril 2012, 18 pages, pdf, 0.36 Mo )

CLD DOMAINE-DU-ROY : Mémoire

Auteur: Yves GARNEAU

DM7 ( avril 2012, 4 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Yves GARNEAU : Mémoire

Auteur: Jo-Ann RACINE

DM8 ( 9 avril 2012, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Jo-Ann RACINE : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ RÉCRÉO-TOURISTIQUE DE DESBIENS INC.

DM9 ( 10 avril 2012, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

SOCIÉTÉ RÉCRÉO-TOURISTIQUE DE DESBIENS INC. : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ RÉCRÉO-TOURISTIQUE DE DESBIENS INC.

DM9.1 ( 17 août 2009, 4 pages, pdf, 0.45 Mo )

SOCIÉTÉ RÉCRÉO-TOURISTIQUE DE DESBIENS INC. : Extrait du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration tenue le 28 juin 2009

Auteur: SOCIÉTÉ RÉCRÉO-TOURISTIQUE DE DESBIENS INC

DM9.2 ( s. d., 2 photos, pdf, 0.85 Mo )

SOCIÉTÉ RÉCRÉO-TOURISTIQUE DE DESBIENS INC : Photos de la caverne Trou de la Fée

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DM10 ( avril 2012, 40 pages, pdf, 2 Mo )

MRC DU DOMAINE-DU-ROY : Mémoire

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DM10.1 ( s. d., 17 pages, pdf, 0.73 Mo )

MRC DU DOMAINE-DU-ROY : Synthèse de la présentation du mémoire le 17 avril 2012