Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Alerte dossier
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DM23.1 ( Automne 2026, 6 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
Alexandre Richard : Enjeux liés à la croissance du trafic maritime - Présentation du mémoire
DM24 ( 1 octobre 2026, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )
DM25 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM14 ( 1 octobre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DM17 ( 30 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
PALME Québec : Confirmation de l’engagement durable de la Ville de Sorel-Tracy, Mémoire
DM22 ( 1 octobre 2026, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )
DM12 ( 1 octobre 2026, 11 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
DM6 ( 2026, 24 pages, pdf, 2 Mo )
DM5 ( Septembre 2026, 10 pages, pdf, 0.70 Mo )
DM3 ( Septembre 2026, 6 pages, pdf, 0.13 Mo )
DM2 ( 18 septembre 2026, 5 pages, pdf, 0.61 Mo )
Société d’aide au développement des collectivités Pierre-De Saurel : Mémoire
DM7 ( 30 septembre 2026, 13 pages, pdf, 0.50 Mo )
DM8 ( 30 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
Société de développement économique du Saint-Laurent : Mémoire
DM10 ( 30 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
DD1.1 ( 25 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
Demande de traitement confidentiel en lien avec les questions 1 et 7 du document DQ1
DD1 ( 30 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Suivi de la demande de traitement confidentiel demandée dans le document DQ1
DM4 ( 26 septembre 2026, 28 pages, pdf, 1 Mo )
Michel Pagé : Pour une cohésion citoyenne au sein d’une société pérenne, Mémoire
DM1 ( 16 septembre 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )
DM9 ( Octobre 2026, 11 pages, pdf, 6 Mo )
DQ1.1 ( 25 septembre 2026, 21 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )
DB7 ( 21 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
Courriel en réponse aux questions posées lors des audiences sur le niveau bruit
DQ1.2 ( 29 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )
DB5.1 ( 6 avril 2023, 323 pages PDF, pdf, 16 Mo )
DQ5.2 ( 2023, 16 pages, pdf, 3 Mo )
DQ5.1 ( 18 septembre 2026, 5 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )