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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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178 résultats

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM23.1 ( Automne 2026, 6 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

Alexandre Richard : Enjeux liés à la croissance du trafic maritime - Présentation du mémoire

Auteur: Sécurité Ferroviaire Rive-Sud — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM24 ( 1 octobre 2026, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )

Sécurité Ferroviaire Rive-Sud : Mémoire

Auteur: Sylvain Paul-Hus — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM25 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Sylvain Paul-Hus : Mémoire

Auteur: Fédération des chambres de commerce du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM14 ( 1 octobre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Fédération des chambres de commerce du Québec : Mémoire

Auteur: PALME Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM17 ( 30 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

PALME Québec : Confirmation de l’engagement durable de la Ville de Sorel-Tracy, Mémoire

Auteur: Kildair Service ULC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM22 ( 1 octobre 2026, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )

Kildair Service ULC : Mémoire

Auteur: Pierre Castonguay et Johanne Gervais — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM12 ( 1 octobre 2026, 11 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Pierre Castonguay et Johanne Gervais : Contamination de l’air par engrais aéroporté et nuisance maritime, Mémoire

Auteur: Joseph A. Soltész — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM6 ( 2026, 24 pages, pdf, 2 Mo )

Joseph A. Soltész : Mémoire

Auteur: Développement économique Pierre-De Saurel — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM5 ( Septembre 2026, 10 pages, pdf, 0.70 Mo )

Développement économique Pierre-De Saurel : Mémoire

Auteur: Ville de Contrecœur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM3 ( Septembre 2026, 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Ville de Contrecœur : Mémoire

Auteur: Société d’aide au développement des collectivités Pierre-De Saurel — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM2 ( 18 septembre 2026, 5 pages, pdf, 0.61 Mo )

Société d’aide au développement des collectivités Pierre-De Saurel : Mémoire

Auteur: Société des parcs industriels Sorel-Tracy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM7 ( 30 septembre 2026, 13 pages, pdf, 0.50 Mo )

Société des parcs industriels Sorel-Tracy : Mémoire

Auteur: Société de développement économique du Saint-Laurent — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM8 ( 30 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Société de développement économique du Saint-Laurent : Mémoire

Auteur: Armateurs du Saint-Laurent — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM10 ( 30 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Armateurs du Saint-Laurent : Mémoire

Auteur: McCarthy Tétrault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2026

DD1.1 ( 25 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Demande de traitement confidentiel en lien avec les questions 1 et 7 du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —1 octobre 2026

DD1 ( 30 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Suivi de la demande de traitement confidentiel demandée dans le document DQ1

Auteur: Michel Pagé — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM4 ( 26 septembre 2026, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Michel Pagé : Pour une cohésion citoyenne au sein d’une société pérenne, Mémoire

Auteur: Mireille Payette — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM1 ( 16 septembre 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Mireille Payette : Mémoire

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM9 ( Octobre 2026, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Ville de Sorel-Tracy : Mémoire

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2026

DQ1.1 ( 25 septembre 2026, 21 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2026

DB7 ( 21 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Courriel en réponse aux questions posées lors des audiences sur le niveau bruit

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2026

DQ1.2 ( 29 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponse à la question 7 du document DQ1

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DB5.1 ( 6 avril 2023, 323 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Évaluation des effets cumulatifs des activités maritimes sur le Saint-Laurent et la rivière Saguenay - Projet pilote (2023)

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ5.2 ( 2023, 16 pages, pdf, 3 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier - partie 2 Paramètres (valeurs de 2019)

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ5.1 ( 18 septembre 2026, 5 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5