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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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178 résultats

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ3.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: CPCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

Ministère des Transports et de la Mobilité durable

DQ5.3 ( Août 2018, 61 pages, pdf, 2 Mo )

Coûts sociaux externes du transport routier sur la Côte-Nord, aout 2018

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ6.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT1 ( 8 septembre 2026, 72 pages, pdf, 0.83 Mo )

Séance tenue le 8 septembre 2026 en soirée à Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT2 ( 9 septembre 2026, 67 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 9 septembre en après-midi à Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT3 ( 9 septembre 2026, 59 pages, pdf, 0.70 Mo )

Séance tenue le 9 septembre en soirée à Sorel-Tracy

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatique, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ4.1 ( 18 septembre 2026, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2026

DB6 ( 15 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Cible d’augmentation de 25 % des tonnages de marchandises transbordées dans les ports et les centres intermodaux ferroviaires du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ5 ( 16 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ4 ( 16 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatique, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ6 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ1 ( 16 septembre 2026, 8 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions adressées à QSL International Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ2 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à Ville de Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ3 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à Transports Canada

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Estimation annuelle du nombre de trains - scénario ferroviaire

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Économie de kilométrage – Train vs camion

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4 ( 14 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Courriel de transmission des documents afférents aux engagements de QSL formulés lors des séances de la première partie de l'audience

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Évaluation sommaire du rapprochement de l'engrais de son point de consommation

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2026

DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Évaluation des effets cumulatifs des activités maritimes sur le Saint-Laurent et la rivière Saguenay - Projet pilote (2023)

Auteur: AtkinsRealis — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

QSL International Ltée

DA1 ( 29 août 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Étude d’impact environnemental - Erratum

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Phase d’exploitation – Résultats Particules en suspension (24 heures)

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3 ( s. d., 22 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3.2 ( s. d., 18 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Capsules présentées lors des séances du 8 et 9 septembre 2026

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2026

PR8.4 ( Juillet 2026, 180 pages, pdf, 8 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation