Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Alerte dossier
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DQ3.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.83 Mo )
Ministère des Transports et de la Mobilité durable
DQ5.3 ( Août 2018, 61 pages, pdf, 2 Mo )
Coûts sociaux externes du transport routier sur la Côte-Nord, aout 2018
DQ6.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )
DT1 ( 8 septembre 2026, 72 pages, pdf, 0.83 Mo )
DT2 ( 9 septembre 2026, 67 pages, pdf, 0.53 Mo )
DT3 ( 9 septembre 2026, 59 pages, pdf, 0.70 Mo )
DQ4.1 ( 18 septembre 2026, 7 pages, pdf, 1 Mo )
DQ2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DB6 ( 15 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DQ5 ( 16 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )
Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable
DQ4 ( 16 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )
DQ6 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DQ1 ( 16 septembre 2026, 8 pages, pdf, 0.24 Mo )
DQ2 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
DQ3 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DA4.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
Estimation annuelle du nombre de trains - scénario ferroviaire
DA4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DA4 ( 14 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
DA4.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Évaluation sommaire du rapprochement de l'engrais de son point de consommation
DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
QSL International Ltée
DA1 ( 29 août 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
DA3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )
Phase d’exploitation – Résultats Particules en suspension (24 heures)
DA3 ( s. d., 22 pages, pdf, 3 Mo )
DA3.2 ( s. d., 18 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Capsules présentées lors des séances du 8 et 9 septembre 2026
PR8.4 ( Juillet 2026, 180 pages, pdf, 8 Mo )