Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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AV3 ( 9 novembre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
AV8 ( 2 décembre 2023, 1 page, pdf, 0.79 Mo )
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CM2 ( 27 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )
CM4.1 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM4.2 ( 27 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience
CM4.3 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
CM4.4 ( 25 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
CM7 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Le BAPE publie son rapport - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise
CM7.1 ( 26 avril 2024, 4 pages, pdf, 0.48 Mo )
Les faits saillants - Rapport - Projet de procédé thermique Saint-Ambroise
CM7.2 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.74 Mo )
Le rapport en un clin d'oeil - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise
CR2 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
DA1 ( 12 décembre 2023, 26 pages, pdf, 20 Mo )
DA2 ( 11 avril 2022, 40 pages, pdf, 2 Mo )
Évaluation des émissions de gaz à effet de serre, rapport de quantification
DA3 ( décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Projet d’optimisation des activités actuelles et d’ajout d’un nouveau procédé thermique
DA4 ( 12 décembre 2023, 18 pages, pdf, 6 Mo )
Performances actuelles et modélisées sur les émissions de GES
DA5 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )
DA5.1 ( 18 décembre 2023, 6 pages, pdf, 1 Mo )
DA5.2 ( 19 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Types de matières résiduelles non dangereuses reçues (2018-2023)
DA7 ( 9 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DA8 ( décembre 2022, 6 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
DA9 ( 2 février 2024, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )
DB1 ( décembre 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )