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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 novembre 2023

AV3 ( 9 novembre 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

AV8 ( 2 décembre 2023, 1 page, pdf, 0.79 Mo )

Avis public sur le projet paru dans le journal Le Progrès

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 novembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 septembre 2023

CM2 ( 27 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Communiqué annoncant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 novembre 2023

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CM4.1 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 novembre 2023

CM4.2 ( 27 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2023

CM4.3 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

CM4.4 ( 25 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2024

CM7 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Le BAPE publie son rapport - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2024

CM7.1 ( 26 avril 2024, 4 pages, pdf, 0.48 Mo )

Les faits saillants - Rapport - Projet de procédé thermique Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2024

CM7.2 ( 26 avril 2024, 1 page, pdf, 0.74 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil - Projet de procédé thermique à Saint-Ambroise

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 novembre 2023

CR2 ( 16 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA1 ( 12 décembre 2023, 26 pages, pdf, 20 Mo )

Présentation du projet

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA2 ( 11 avril 2022, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Évaluation des émissions de gaz à effet de serre, rapport de quantification

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2023

DA3 ( décembre 2023, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Projet d’optimisation des activités actuelles et d’ajout d’un nouveau procédé thermique

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2023

DA4 ( 12 décembre 2023, 18 pages, pdf, 6 Mo )

Performances actuelles et modélisées sur les émissions de GES

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2023

DA5 ( 18 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Documents complémentaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 décembre 2023

DA5.1 ( 18 décembre 2023, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Prévision 2024-2028 - Types et provenance des matières

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 décembre 2023

DA5.2 ( 19 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Complément d’information

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 janvier 2024

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Types de matières résiduelles non dangereuses reçues (2018-2023)

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 janvier 2024

DA7 ( 9 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information – Modélisation du cuivre

Auteur: SNC Lavalin pour RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 janvier 2024

DA8 ( décembre 2022, 6 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Caractérisation des sols de surface – suivi périurbain 2022

Auteur: RSI Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —2 février 2024

DA9 ( 2 février 2024, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Rectificatifs aux mémoires DM16-DM5-DM18-DM13

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 décembre 2023

DB1 ( décembre 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Les émissions de GES à l’échelle du Québec et du projet