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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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195 résultats

Auteur: Société d'aide au développement des collectivités du Haut-Saguenay — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM2 ( 1er janvier 2024, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )

Société d'aide au développement des collectivités du Haut-Saguenay : Mémoire

Auteur: Syndicat du Domaine de la Florida — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 3 Mo )

Syndicat du Domaine de la Florida : Mémoire

Auteur: Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM4 ( 10 janvier 2024, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ) : Importance du projet d’optimisation et d’ajout d’un nouveau procédé thermique de RSI Environnement, Mémoire

Auteur: Mères au front - Saguenay — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM5 ( 12 janvier 2024, 8 pages, pdf, 0.38 Mo )

Mères au front - Saguenay : Mémoire

Auteur: Groupe CODERR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM6 ( 12 janvier 2024, 6 pages, pdf, 0.54 Mo )

Groupe CODERR : Mémoire

Auteur: Alliage 02 — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM7 ( janvier 2024, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Alliage 02 : Mémoire – Rôle Stratégique de RSI

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM8 ( janvier 2024, 23 pages, pdf, 0.67 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire

Auteur: Jean-Benoit Côté — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Jean-Benoit Côté : Mémoire

Auteur: Groupe Alfred Boivin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM10 ( 17 janvier 2024, 7 pages, pdf, 0.61 Mo )

Groupe Alfred Boivin : Mémoire

Auteur: Énergie Tergasa — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM11 ( 17 janvier 2024, 9 pages, pdf, 1 Mo )

Énergie Tergasa : Mémoire

Auteur: Chambre de commerce et d'industrie Saguenay - Le Fjord — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM12 ( janvier 2024, 7 pages, pdf, 9 Mo )

Chambre de commerce et d'industrie Saguenay - Le Fjord : Mémoire

Auteur: Monique Laberge — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM13 ( 16 janvier 2024, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )

Monique Laberge : Mémoire

Auteur: Monique Laberge — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 février 2024

DM13.1 ( 31 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Monique Laberge : Addenda au mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Ambroise — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM14 ( 17 janvier 2024, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Municipalité de Saint-Ambroise : Mémoire

Auteur: Gilles Otis — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM15 ( janvier 2024, 20 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Gilles Otis : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM16 ( janvier 2024, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM17 ( janvier 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Alexandre Richard : Mémoire

Auteur: Propur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM18 ( 24 janvier 2024, 6 pages, pdf, 0.43 Mo )

Propur : Mémoire

Auteur: Agrinova — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM19 ( 17 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Agrinova : Mémoire

Auteur: Fédération de l'UPA du Saguenay-Lac-Saint-Jean — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 janvier 2024

DM20 ( 17 janvier 2024, 5 pages, pdf, 0.40 Mo )

Fédération de l'UPA du Saguenay-Lac-Saint-Jean : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 janvier 2024

DQ1 ( 12 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 janvier 2024

DQ1.1 ( 17 janvier 2024, 14 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 janvier 2024

DQ2 ( 12 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Questions adressées à RSI Environnement

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —18 janvier 2024

DQ2.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.76 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: RSI Environnement — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —18 janvier 2024

DQ2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Tableau – sols décontaminés