Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DM2 ( 1er janvier 2024, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )
Société d'aide au développement des collectivités du Haut-Saguenay : Mémoire
DM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 3 Mo )
DM4 ( 10 janvier 2024, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
DM5 ( 12 janvier 2024, 8 pages, pdf, 0.38 Mo )
DM6 ( 12 janvier 2024, 6 pages, pdf, 0.54 Mo )
DM7 ( janvier 2024, 5 pages, pdf, 1 Mo )
DM8 ( janvier 2024, 23 pages, pdf, 0.67 Mo )
Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire
DM9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DM10 ( 17 janvier 2024, 7 pages, pdf, 0.61 Mo )
DM11 ( 17 janvier 2024, 9 pages, pdf, 1 Mo )
DM12 ( janvier 2024, 7 pages, pdf, 9 Mo )
Chambre de commerce et d'industrie Saguenay - Le Fjord : Mémoire
DM13 ( 16 janvier 2024, 8 pages, pdf, 0.23 Mo )
DM13.1 ( 31 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DM14 ( 17 janvier 2024, 6 pages, pdf, 4 Mo )
DM15 ( janvier 2024, 20 pages PDF, pdf, 6 Mo )
DM16 ( janvier 2024, 32 pages, pdf, 3 Mo )
Conseil régional de l'environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean : Mémoire
DM17 ( janvier 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
DM18 ( 24 janvier 2024, 6 pages, pdf, 0.43 Mo )
DM19 ( 17 janvier 2024, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
DM20 ( 17 janvier 2024, 5 pages, pdf, 0.40 Mo )
DQ1 ( 12 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )
DQ1.1 ( 17 janvier 2024, 14 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DQ2 ( 12 janvier 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )
DQ2.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.76 Mo )
DQ2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.53 Mo )