Documentation du dossier
DA15 ( 6 février 2017, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )
- Processus de participation publique et d’engagement des parties prenantes – Compte rendu de rencontre
- Compte-rendu de la rencontre du 20 février avec la MRC de La Vallée-de-l’Or et la ville de Val-d’Or
- Annexe 6 – Projet Akasaba Ouest – Présentation générale
- Annexe 5 – Caribou forestier – Population de Val-d’Or – Impacts
- Annexe 4 – Plan de gestion des poussières – Qualité de l’air
- Annexe 3 – Restauration du site Manitou à l’aide des résidus de la mine Goldex – mise à jour 2016
- Annexe 2 – Activités d’information et de consultation – Ligne de temps
- Annexe 1 – Section type conception des pentes de mort terrain
- Compte rendu – Rencontre avec la ville de Val-d’Or pour le projet Akasaba
DA16 ( 6 février 2017, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
Réponses aux questions de la commission concernant les aspects de la fiscalité du projet
DA17 ( s. d., 2 pages et annexe, pdf, 0.14 Mo )
Complément d’information et mise à jour des données d’émissions des GES - Projet Akasaba Ouest
DA18 ( 15 février 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )
Courriel concernant les points laissés en suspens lors de la première partie de l’audience
DA19 ( présentée en audience, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
DA20 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DA21 ( 24 février 2017, 2 pages et annexe, pdf, 0.59 Mo )
Courriel pour compléter les points laissés en suspens lors de la première partie de l’audience
DA22 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.71 Mo )
DA23 ( 8 mars 2017, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
DA24 ( 14 mars 2017, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )
DA25 ( 7 avril 2017, 3 pages et une carte, pdf, 0.44 Mo )
Précisions demandées verbalement par Jean Roberge le 6 avril 2017
DB1 ( s. d., 15 pages, pdf, 7 Mo )
Entente de collaboration Canada-Québec en matière d’évaluation environnementale (2010)
DB2 ( mars 2012, 66 pages et annexes, pdf, 0.54 Mo )
DB3 ( 28 mars 2013, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
Plan d’aménagement du site faunique du Caribou au sud de Val-d’Or. Période 2013-2018
DB4 ( mai 2013, 107 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DB5 ( 24 janvier 2017, 3 pages, pdf, 7 Mo )
DB6 ( 2016, 54 pages, pdf, 13 Mo )
DB7 ( mai 2015, 43 pages, pdf, 0.83 Mo )
Retombées économiques et fiscales du secteur minier québécois
DB8 ( septembre 2016, 19 pages et annexes, pdf, 0.85 Mo )
DB9 ( 2015, 34 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Tableau de bord sur les indicateurs de développement durable dans le secteur minier au Québec
DB10 ( novembre 2016, 56 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec
DB11 ( novembre 2016, 16 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Guide pour l'organisation d'un comité de suivi (article 101.0.3 de la Loi sur les mines)
DB12 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DB13 ( janvier 2017, 1 carte, pdf, 0.51 Mo )
Utilisation du territoire par le caribou forestier de Val-d'Or. Localisations de 1986 à 2016
DB14 ( novembre 2016, 12 pages, pdf, 1 Mo )