Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB15 ( mise à jour au 1er décembre 2016, 59 pages, pdf, 0.99 Mo )

Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État (chapitre A-18.1, r. 7 )

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB16 ( octobre 2001, 27 pages, pdf, 8 Mo )

Saines pratiques. Voirie forestière et installation de ponceaux

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB17 ( 19 décembre 2016, 1 page et annexe, pdf, 0.79 Mo )

Signature professionnelle et administrative de la programmation annuelle (PRAN) autorisée (R188)

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( février 2016, 61 pages, pdf, 0.40 Mo )

Site fauniques d’intérêt (SFI)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB19 ( 1er février 2017, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question posée en audience le 31 janvier 2017 concernant les données disponibles sur l’utilisation de l’or extrait au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB20 ( 2009, 34 pages, pdf, 2 Mo )

Les aires protégées au Québec : Un héritage pour la vie. Réserve de biodiversité des Caribous-de-Val-d’Or, Plan de conservation

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB21 ( 3 février 2017, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question adressée à la commission sur l’octroi de nouveaux baux d’abris sommaires par le MERN sur le territoire dans le secteur du projet de mine à ciel ouvert Akasaba Ouest et aussi dans la zone tampon entourant la Réserve de biodiversité des Caribous‑de‑Val‑d’Or

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB21.1 ( 29 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Note de service sur l’arrêt de l’émission des nouveaux baux pour abris sommaires dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DES LOISIRS, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE

DB22 ( février 1991, 13 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Plan d’aménagement. Site faunique à Caribous au sud de Val-d’Or 1991-1994

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB23 ( 2015, 37 pages, pdf, 0.31 Mo )

Cadre de référence des équipes de rétablissement du Québec. Espèces fauniques menacées et vulnérables

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB24 ( 1er février 2017, 10 pages, pdf, 0.73 Mo )

Présentation du 1er février 2017 par Caroline Trudeau sur la situation du caribou forestier de Val-d’Or

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB25 ( 6 février 2017, 4 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponse du MFFP aux questionnements soulevés à l’audience du 1er février

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB26 ( 7 février 2017, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Complément de réponses à trois questions posées au MFFP pendant la séance du 1er février 2017 en soirée dans le cadre des audiences du BAPE sur le projet Akasaba-Ouest

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB27 ( 9 février 2017, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse aux questions posées lors de la séance du 1er février 2017 en soirée

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB27.1 ( 3 février 2017, 4 pages, pdf, 0.82 Mo )

Réponses aux questions de la séance du 1er février concernant la Réserve de biodiversité des Caribous-de-Val-d’Or

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB28 ( 26 novembre 2015, 2 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Courriel du 26 novembre 2015, Proposition de chemin D’EACOM de Caroline Trudeau de la Direction de la gestion de la faune adressé à Claude Chamberland de l’Unité de gestion de Val-d’Or

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB29 ( 4 juillet 2016, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Note datée du 4 juillet 2016 de monsieur Daniel Spalding, directeur régional de la Gestion de la faune de l’Abitibi-Témiscamingue, secteur des opérations régionales, Avis faunique sur la proposition déposée par EACOM — Caribou forestier de Val-d’Or, adressé à Martin Gingras, Directeur général du MFFP

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30 ( 20 février 2017, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Information demandée par la commission concernant la chasse de subsistance du caribou de la part des autochtones

Auteur: EACOM TIMBER CORPORATION

DB31 ( 9 mars 2017, 5 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Précisions quant au projet de chemin forestier en lien avec le projet minier Akasaba-Ouest

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB32 ( 21 avril 2017, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Complément d’information concernant les sites miniers restaurés suivis par le MDDELCC

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DC1 ( août 2015, 39 pages, pdf, 0.70 Mo )

Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental et social du projet Akasaba-Ouest de Mines Agnico-Eagle ltée, document produit par WSP Inc remis à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale en octobre 2015

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DC2 ( document déposé par Henri Jacob, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau indiquant les secteurs de l’utilisation de l’or en 2010

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DC3 ( 1989, 59 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement – Projet d’aménagement faunique de la rivière Piché

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DC3.1 ( juillet 2016, 5 pages et annexe, pdf, 0.70 Mo )

Mémoire, déposé lors de l’enquête et audience publique du BAPE sur le Projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de la déviation de la route 117 à Malartic

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DD1 ( 8 février 2017, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Décision de la commission portant sur trois demandes de confidentialité de documents du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (dépôt des documents DB28 et DB29)