Documentation du dossier

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA14 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.32 Mo )

Volet financier

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA15 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.46 Mo )

Précisions sur la formule de Société en commandite

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA16 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.85 Mo )

Informations territoriales

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA17 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.30 Mo )

Fonds régional de développement

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA18 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.59 Mo )

Informations sur le paysage

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA19 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.32 Mo )

Informations sur le vent

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA20 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.68 Mo )

Informations sur le bruit

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA21 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Comité de suivi

Auteur: MRC DE PIERRE-DE SAUREL

DA22 ( 13 février 2013, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Règlement fixant la participation des municipalités de la MRC de Pierre-De Saurel au projet de parc éolien communautaire ainsi que les conditions relatives à l’exercice du droit de retrait des délibérations portant sur ce projet ou à la cessation de ce projet

Auteur: Parc Éolien Pierre-De Saurel S.E.C.

DA23 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Droit de retrait par une municipalité

Auteur: TECHNOCENTRE ÉOLIEN

DA24 ( 6 juin 2011, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Résultats préliminaires du sondage portant sur l’appréciation du climat sonore aux abords des parcs éolien

Auteur: MÉDECIN HYGIÉNISTE EN CHEF (MHC)

DA25 ( mai 2010, 14 pages, pdf, 0.08 Mo )

Répercussions possibles des éoliennes sur la santé

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DA26 ( mars 2013, 112 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Éoliennes et santé publique

Auteur: DESSAU INC.

DA27 ( 23 mai 2014, 1 plan, pdf, 1 Mo )

Proposition de modification de l’emplacement des éoliennes PS-06 et PS-07 tel que proposé par ferme Genlouis inc.

Auteur: FERME GENLOUIS INC.

DA27.1 ( 2 juin 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre à Parc éolien Pierre-De Saurel S.E.C. sur l’amendement fait à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le déplacement des éoliennes PS-06 et PS-07

Auteur: DESSAU INC.

DA28 ( 27 mai 2014, 1 plan, pdf, 0.52 Mo )

Proposition de modification de l’emplacement des éoliennes PS-02 et PS-03 par municipalité de Yamaska

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C.

DA29 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à l’interrogation du BAPE concernant les chemins à sens unique ou pas

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DA30 ( Annexe A1 Octroi d’option, 11 pages, pdf, 0.17 Mo )

Extrait du document Approvisionnement en électricité – Besoins québécois. Document d’appel d’offres A/O 2009-02, Annexe 9 – Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C.

DA31 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Références citées lors de l’audience publique – 21 mai 2014, après-midi, Oiseaux migrateurs (oies et bernaches)

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C.

DA32 ( 6 juin 2014, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses à la commission sur les mandats octroyés par Parc éolien sur l’inventaire des poissons au ponceau du chemin Salvas et sur l’amendement à la demande déposée à la CPTAQ

Auteur: DESSEAU

DA33 ( s. d., 1 plan, pdf, 0.57 Mo )

Équipements et infrastructures du parc éolien – Chemins d’exploitation et traversée de cours d’eau, carte 2

Auteur: DESSEAU

DA34 ( s. d., 1 plan, pdf, 0.57 Mo )

Équipements et infrastructures du parc éolien – Réseau collecteur, carte 3

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C.

DA35 ( 26 juin 2014, 1 page, pdf, 1 Mo )

Correspondance sur l’engagement pris sur la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C.

DA36 ( 30 juin 2014, 22 pages, pdf, 0.22 Mo )

Rectificatifs aux mémoires déposés au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DITRIBUTION

DB1 ( 30 avril 2009, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Approvisionnement en électricité – Besoins québécois. Document d’appel d’offres A/O 2009-02