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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Massif du Sud

Documentation du dossier

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508 résultats

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB2 ( 2007, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Taille des éoliennes implantées au Québec (projets réalisés ou à venir)

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB3 ( 2007, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Configuration schématique d’un parc éolien

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB4 ( 2007, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Cheminement d’un projet éolien sur les terres du domaine de l’État et sur les terres privées

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB5 ( 2007, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Considérations en matière de sécurité publique

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB6 ( 2007, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Environnement sonore d’un parc éolien

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB7 ( 2007, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Projection d’ombre ou effet stroboscopique

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB8 ( 2007, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB9 ( 2007, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Règles applicables au démantèlement d’un parc éolien

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB10 ( 2007, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Considérations générales en matière d’évaluation foncière municipale concernant l’implantation d’éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB11 ( 2007, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB12 ( 2007, 38 pages, pdf, 2 Mo )

Guide d’intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB13 ( 2007, 23 pages, pdf, 0.57 Mo )

La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB14 ( 2007, 40 pages, pdf, 0.66 Mo )

La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

Auteur: COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA (COSEPAC)

DB15 ( 2010, 46 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur la grive de Bicknell (Catharus bicknelli) au Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB16 ( avril 2007, 41 pages, pdf, 0.20 Mo )

Protocoles recommandés pour la surveillance des impacts des éoliennes sur les oiseaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB17 ( avril 2007, 52 pages, pdf, 0.60 Mo )

Les éoliennes et les oiseaux – Document d’orientation sur les évaluations environnementales

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB18 ( version provisoire du 2 avril 2007, 95 pages, pdf, 8 Mo )

Les éoliennes et les oiseaux – Revue de la documentation pour les évaluations environnementales

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB19 ( septembre 2009, 84 pages, pdf, 0.98 Mo )

Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB20 ( 7 janvier 2008, 23 pages, pdf, 0.40 Mo )

Plan d’urbanisme relatif au Règlement no 232-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB20.1 ( 7 janvier 2008, 1 plan, pdf, 0.04 Mo )

Plan d’urbanisme – Grandes affectations du sol – Territoire municipal relatif au Règlement no 232-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB21 ( 7 janvier 2008, 133 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement de zonage no 234-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB21.1 ( 7 janvier 2008, pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du Règlement de zonage no 234-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB21.2 ( 7 janvier 2008, 1 plan, pdf, 0.83 Mo )

Plan de zonage relatif au Règlement no 234-07

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE

DB23 ( 1er octobre 2009, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Résolution no 28-09-09 relative à la demande de deux permis par Saint-Laurent Énergie inc