Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB97 ( 9 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Processus de désignation de l’habitat de la grive de Bicknell au Massif du Sud

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB98 ( décembre 2004, 28 pages, pdf, 0.14 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques

Auteur: MRC DES ETCHEMINS

DB99 ( 2007-2010, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Parc régional du Massif du Sud. Données sur l’achalandage et l’hébergement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON

DB100 ( février 2005, 80 pages, pdf, 6 Mo )

Règlement de zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON

DB101 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.52 Mo )

Résultat des élections de 2009

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC

DB102 ( 25 octobre 2010, 21 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Saint-Philémon

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON

DB103 ( 10 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Description du projet de parc éolien communautaire de Saint-Philémon

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB104 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.41 Mo )

Extrait de la Loi sur les compétences municipales L.R.Q. c. C-47.1

Auteur: CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD

DB105 ( juin 2010, 14 pages, pdf, 0.12 Mo )

Règlements de régie interne, juin 2010, copie révisée

Auteur: CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD

DB105.1 ( septembre 2001, 15 pages, pdf, 0.17 Mo )

Projet de règlements de régie interne, mai 1984, copie révisée

Auteur: CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD

DB105.1.1 ( mai 1984, 15 pages, pdf, 0.33 Mo )

Projet de règlements de régie interne

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB107 ( 29 août 2007, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Lettre d’intention concernant l’intention de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB108 ( s. d., 37 pages, pdf, 3 Mo )

Données et mesures météorologiques Rivière Etchemin – Station Saint-Luc

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE

DB109 ( 13 décembre 2010, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation – La Grive de Bicknell au Québec: Détermination du domaine vital

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB110 ( s. d., 2 cartes, pdf, 0.32 Mo )

Ligne à 120 kV du parc éolien du Massif du Sud – Tracé retenu et ses composantes

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB111 ( 16 décembre, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Note explicative et extrait du Projet de Loi no 116 – Loi modifiant la Loi sur la Régie de l’énergie et d’autres dispositions législatives, 2000

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB112 ( 14 janvier 2004, pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Décret 28-2004, Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (L.R.Q., c. M-25.2) concernant un programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes, pages 918 à 922

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB113 ( 12 octobre 2005, pagination diverse, pdf, 0.07 Mo )

Décret 928-2005, Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (L.R.Q., c. M-25.2) concernant l’approbation du programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes, pages 5860B à 5865B

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB114 ( 7 août 2007, pagination diverse, pdf, 0.06 Mo )

Décret 647-2007, Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (L.R.Q., c. M-25.2) concernant une modification au Programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes, pages 3407 à 3408

Auteur: COMITÉ AVISEUR SUR LES ESPÈCES FAUNIQUES MENACÉES OU VULNÉRABLES

DB115 ( 14 mai 2004, 10 pages, pdf, 0.06 Mo )

Ordre du jour, compte-rendu, suivi et recommandation relatifs à la réunion du 14 mai 2004 sur la faune menacée ou vulnérable

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB116 ( 10 décembre 2010, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Espèces menacées ou vulnérables – Objectifs de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables et Processus de désignation et de conservation des espèces menacées ou vulnérables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB117 ( 4 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre de demande pour la création de l’habitat légal de la Grive de Bicknell

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB118 ( mars 2009, 20 pages, pdf, 0.15 Mo )

Évaluation de l’impact d’un parc éolien sur l’orignal (Alces alces) – Proposition de projet

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB119 ( août 2010, 18 pages, pdf, 0.29 Mo )

Analyse des sites d’abattage de l’orignal (Alces alces) au parc éolien de Carleton

Auteur: Christian DUSSAULT, SFTA et Claude DUSSAULT, DEX-02

DB120 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.04 Mo )

Avis scientifique sur l’impact de la construction d’un parc éolien sur le comportement de la grande faune et la chasse sportive de ces espèces