Documentation du dossier

Auteur: MRC DES BASQUES

DB30 ( 11 avril 2014, 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Projet de parc éolien – Secteur Boisbouscaches – Travail de réflexion sur la sensibilité des zones

Auteur: MRC DES BASQUES

DB31 ( juin 2014, 1 page, pdf, 0.44 Mo )

Secteurs de développement projetés – Projet de Parc Régional Inter‑Nations (PRIN)

Auteur: MRC DES BASQUES

DB32 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Dépôt des documents « Le territoire public dans le territoire de la MRC des Basques » et « Charte de l’Écosociété des Basques » dans le cadre du projet de parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: MRC DES BASQUES

DB32.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 4 Mo )

Le territoire public de la région des Basques

Auteur: ÉCOSOCIÉTÉ DES BASQUES

DB32.2 ( avril 2010, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Charte de l’Écosociété Les Basques

Auteur: MRC DES BASQUES

DB33 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Dépôt du document « Parc Régional Inter Nations – Plan stratégique de développement » dans le cadre du projet de parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: MRC DES BASQUES

DB33.1 ( février 2014, 53 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Parc Régional Inter Nations – Plan stratégique de développement

Auteur: MRC DES BASQUES

DB34 ( 30 septembre 2015, lettre de transmission et annexe, pdf, 2 Mo )

Dépôt du document « Dossier Club de chasse et de pêche Appalaches inc. » dans le cadre du projet de parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: MRC DES BASQUES

DB35 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Dépôt du document « Jugement du 14 janvier 1985 » dans le cadre du projet de parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: COUR SUPÉRIEURE DU QUÉBEC

DB35.1 ( 14 janvier 1985, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Jugement – Club Appalaches contre trois résidents de Saint-Médard

Auteur: MINISTÈRE DE LA JUSTICE

DB36 ( 25 août 1999, 22 pages, pdf, 1 Mo )

Jugement rendu dans le dossier Club Appalaches inc

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE

DB37 ( 14 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Projet de loi n° 206 – Loi concernant la Municipalité régionale de comté des Basques

Auteur: VIEN, Jean-Jacques

DB38 ( 2012, 40 pages et annexes, pdf, 23 Mo )

Club Appalaches: Dernier Club privé en forêt publique, Trois‑Pistoles

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB39 ( 18 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.86 Mo )

Rectification des faits

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DC1 ( 2010, 21 pages, pdf, 0.54 Mo )

Analyse de sites d’abattage de l’orignal (Alces alces) au parc éolien de Carleton, Projet de parc éolien de Rivière-du-Moulin dans les MRC du Fjord-du-Saguenay et de Charlevoix par EEN CA Rivière-du-Moulin S.E.C. Rapport du BAPE no 288, DB31

Auteur: EDF ÉNERGIE NOUVELLES

DD1 ( 29 septembre 2015, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande de traitement confidentiel – Convention de gestion générale – Projet de parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1.1 ( 9 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Décision portant sur la divulgation de la Convention de gestion générale

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DD2 ( 2 octobre 2015, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Demande de traitement confidentiel – Convention de société en commandite et convention unanime entre actionnaires – Projet de parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2.1 ( 9 octobre 2015, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Décision portant sur la divulgation de la Convention unanime entre actionnaires de Parc éolien Nicolas-Riou commandité inc. et de la Convention de société en commandite — Parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DD2.2 ( 19 octobre 2015, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande de révision de la décision de la Commission d’enquête sur le projet de parc éolien Nicolas-Riou dans les MRC des Basques et de Rimouski-Neigette portant sur la divulgation de la Convention unanime entre actionnaires de Parc éolien Nicolas-Riou commandité inc. et de la Convention de société en commandite – Parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2.3 ( 26 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )

Décision portant sur la demande de révision de la décision rendue le 9 octobre 2015 portant sur la divulgation de certains renseignements contenus à la Convention unanime entre actionnaires de Parc éolien Nicolas-Riou commandité inc. et à la Convention de société en commandite — Parc éolien Nicolas-Riou

Auteur: NATURAL RESOURCES CANADA

DD3 ( 3 au 6 octobre 2011, 22 pages, pdf, 0.71 Mo )

Getting the Facts on Wind Energy in Canada : Notable Information Derived from the Federal Wind Programs

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DD3.1 ( 3 au 6 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Résumé en français du document DD3

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DD4 ( 2004, 86 pages et annexes, pdf, 0.79 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Bas-Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DD5 ( 2007, 80 pages et annexes, pdf, 0.46 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien – Bas-Saint-Laurent