Documentation du dossier

Auteur: RURALYS

DM41.2 ( mai 2008, 115 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

RURALYS : Caractérisation et évaluation des paysages du Bas-Saint-Laurent : Un outil de connaissances et de gestion du territoire – La MRC Les Basques

Auteur: PREMIÈRE NATION MALÉCITE DE VIGER

DM42 ( 22 octobre 2015, 7 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

PREMIÈRE NATION MALÉCITE DE VIGER : Mémoire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DM42.1 ( 28 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES : Lettre de réponse au préfet de la MRC des Basques, Bertin Denis, concernant une correspondance conjointe avec le Conseil de la Première Nation Malécite de Viger

Auteur: PREMIÈRE NATION MALÉCITE DE VIGER ET MRC DES BASQUES

DM42.2 ( 16 juin 2015, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

PREMIÈRE NATION MALÉCITE DE VIGER ET MRC DES BASQUES : Demande conjointe de partage des revenus de baux d’éoliennes du parc éolien Nicolas-Riou situé dans le territoire ancestral de la PNMV, le TNO des Basques et la MRC de Rimouski-Neigette

Auteur: MRC DES BASQUES

DM42.3 ( 26 janvier 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

MRC DES BASQUES : Demande de partage des revenus de baux d’éoliennes du parc éolien Nicolas-Riou dans TNO des Basques

Auteur: LE TERRITOIRE POPULAIRE CHÉNIER INC. (RÉSERVE FAUNIQUE CHÉNIER).

DM43 ( 22 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

LE TERRITOIRE POPULAIRE CHÉNIER INC. (RÉSERVE FAUNIQUE CHÉNIER). : Mémoire

Auteur: TECHNOCENTRE ÉOLIEN

DM44 ( octobre 2015, 19 pages, pdf, 0.78 Mo )

TECHNOCENTRE ÉOLIEN : Mémoire

Auteur: PARC RÉGIONAL INTER-NATIONS

DM45 ( 16 octobre 2015, 7 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

PARC RÉGIONAL INTER-NATIONS : Mémoire

Auteur: Bernard VACHON

DM46 ( 22 octobre 2015, 11 pages, pdf, 0.49 Mo )

Bernard VACHON : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE

DM47 ( 22 octobre 2015, 24 pages, pdf, 1 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE : Mémoire

Auteur: TABLE DES PRÉFETS DU BAS-SAINT-LAURENT

DM48 ( octobre 2015, 6 pages, pdf, 0.15 Mo )

TABLE DES PRÉFETS DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI

DM49 ( octobre 2015, 6 pages, pdf, 0.53 Mo )

SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI : Mémoire

Auteur: MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE

DM49.1 ( 14 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE : Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire

Auteur: MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE

DM49.2 ( 12 novembre 2014, 2 pages, pdf, 1 Mo )

MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE : Règlement 6‑14 fixant la distribution des excédents ou des profits liés à l’exploitation d’un ou des parcs éoliens situés sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT

DM50 ( 28 octobre 2015, 7 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE

DM51 ( 23 octobre 2015, 5 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )

MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE : Mémoire

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DU BAS-SAINT-LAURENT

DM52 ( octobre 2015, 7 pages, pdf, 3 Mo )

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DU BAS‑SAINT‑LAURENT

DM52.1 ( 29 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DU BAS‑SAINT‑LAURENT : Résumé du mémoire DM52

Auteur: Gaston DESCHËNES

DM53 ( octobre 2015, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Gaston DESCHËNES : Mémoire

Auteur: CLUB DE CHASSE ET PÊCHE APPALACHES

DM54 ( octobre 2015, 27 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

CLUB DE CHASSE ET PÊCHE APPALACHES : Mémoire

Auteur: CLUB DE CHASSE ET PÊCHE APPALACHES

DM54.1 ( novembre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

CLUB DE CHASSE ET PÊCHE APPALACHES : Addenda au mémoire DM54

Auteur: LES TRANSPORTEURS EN VRAC DE RIMOUSKI INC

DM55 ( 29 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

LES TRANSPORTEURS EN VRAC DE RIMOUSKI INC : Mémoire

Auteur: MRC DE BONAVENTURE

DM56 ( 21 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

MRC DE BONAVENTURE : Mémoire

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ

DM57 ( 22 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ : Mémoire

Auteur: TOURISME BAS‑SAINT‑LAURENT

DM58 ( 23 octobre 2015, 8 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

TOURISME BAS‑SAINT‑LAURENT : Mémoire