Documentation du dossier

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC.

DA39 ( 28 mai 2015, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Complément d’information relatif à la bande de terre située au nord du chemin Grande Ligne du rang double

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC.

DA40 ( 28 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )

Complément d’information relatif à la possibilité d’interférence avec un système de fourniture internet par micro-ondes

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC.

DA41 ( 19 juin 2015, 16 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement, Volume 9 – Informations complémentaires

Auteur: Énergies Durables KahnawÀ:ke INC.

DA42 ( 3 juillet 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.53 Mo )

Complément d’information relatif au faucon pèlerin

Auteur: Énergies Durables KahnawÀ:ke INC.

DA43 ( 7 juillet 2015, 4 pages, pdf, 0.47 Mo )

Rectifications relatives à certains mémoires présentés

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC.

DA44 ( juillet 2015, 23 pages, pdf, 12 Mo )

Complément d’information archéologique réalisé en juillet 2015 aux sites d’implantation d’infrastructures du projet éolien

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC.

DA45 ( 23 juillet 2015, 7 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Complément d’information concernant la caractérisation de l’habitat du poisson réalisée en juin 2015 aux sites de traverses de cours d’eau du projet éolien

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC.

DA46 ( 24 juillet 2015, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Chronologie de la correspondance concernant le document DB59

Auteur: ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC.

DA47 ( 4 septembre 2015, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Complément d’information relatif à la sécurité aérienne

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB1 ( 6 juillet 2010, 52 pages et annexes, pdf, 169 Mo )

Approvisionnement en électricité, besoins québécois – Document d’appel d’offres A/O 2009-02, émission le 30 avril 2009, dépôt le 6 juillet 2010

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB2 ( 31 mars 2011, 62 pages et annexes, pdf, 22 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité entre Énergies Durables Kahnawà:ke inc./ Kahnawà:ke Sustainable Energies inc. et Hydro-Québec Distribution, Parc éolien St-Cyprien

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB3 ( révisé le 20 juillet 2007, 35 pages et annexes, pdf, 0.25 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parc éoliens en milieux agricole et forestier, 4 novembre 2005

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB4 ( 19 février 2007, 13 pages et annexes, pdf, 0.20 Mo )

Protocoles recommandés pour la surveillance des impacts des éoliennes sur les oiseaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB5 ( 2 avril 2007, 59 pages et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Les éoliennes et les oiseaux – Revue de la documentation pour les évaluations environnementales, version provisoire

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB6 ( avril 2007, 40 pages et annexes, pdf, 0.63 Mo )

Les éoliennes et les oiseaux – Documentation d’orientation sur les évaluations environnementales

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB7 ( mai 2015, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Synthèse des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans les parcs éoliens du Québec, rapport préliminaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB8 ( novembre 2013, 15 pages et annexes, pdf, 0.20 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, Secteur de la faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB9 ( 8 janvier 2008, 18 pages et annexes, pdf, 0.56 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA et AUTRES

DB10 ( avril 2007, 8 pages, pdf, 0.94 Mo )

Avaloirs et puisards, fiche technique

Auteur: AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA et MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB11 ( mai 2103, 15 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Bassin de stockage d’eau et de sédimentation : Concept et dimensionnement, fiche technique

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( juin 2006, 12 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent, LRQ (c. Q-2), articles 20 et 22

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB13 ( janvier 2013, 9 pages et carte, pdf, 0.59 Mo )

Suivi télémétrique d’un faucon pèlerin et implication en vue de l’implantation du projet de parc éolien Kahnawà:ke Substainable Energies

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB14 ( 11 juin 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Précisions concernant le statut officiel du territoire de Doncaster, son lien d’affiliation avec la communauté mohawk de Kahnawake et le droit de cette dernière d’y implanter un projet éolien

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB15 ( 11 juin 2015, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Avis gouvernementaux concernant les règlements relatifs à l’implantation des éoliennes sur les territoires des MRC concernées

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB16 ( 2008 à 2010, pagination diverse, pdf, 0.74 Mo )

Décrets gouvernementaux – Bloc de 250 MW d’énergie éolienne issu de projets autochtones