Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB40 ( 15 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

« Décrets administratifs – Décret 927-2005, 12 octobre 2005 », Gazette officielle du Québec, 15 octobre 2005, 137e année, no 41B

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB41 ( 13 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

« Décrets administratifs – Décret 1150-2013, 6 novembre 2013 », Gazette officielle du Québec, 13 novembre 2013, 145e année, no 46A

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB42 ( 13 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

« Règlements et autres actes – Décret 1149-2013, 6 novembre 2013 », Gazette officielle du Québec, 13 novembre 2013, 145e année, no 46A

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB43 ( 21 mai 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Lien pour les résultats de suivi du parc éolien Montérégie

Auteur: MRC DES JARDINS-DE-NAPIERVILLE

DB44 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.98 Mo )

Extraits du schéma d'aménagement de première génération de la MRC des Jardins-de-Napierville concernant le territoire d'intérêt historique du village de Saint-Bernard-de-Lacolle

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB45 ( 2007 à 2015, pagination diverse, pdf, 8 Mo )

Résolutions de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville concernant le développement éolien sur le territoire et le projet

Auteur: PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB46 ( décembre 1990, 33 pages., pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB46.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Amendements au plan d’urbanisme de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville

Auteur: PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB47 ( 1992, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Règlement de zonage no 141

Auteur: PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB47.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Amendements au règlement de zonage de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB48 ( 2011, 20 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Projet de règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale applicable aux éoliennes – Règlement numéro 350

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB48.1 ( 2012, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Règlement numéro 364 ayant pour but de rendre conforme le règlement no. 350 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale applicable aux éoliennes à la décision no. CMQ-64116 rendue par la CMQ le 27 février 2012

Auteur: MRC DES JARDINS-DE-NAPIERVILLE

DB49 ( 2005 à 2015, pagination diverse, pdf, 13 Mo )

Résolutions

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB50 ( s. d., 118 pages, pdf, 16 Mo )

Rapport annuel 2014, [www.hydroquebec.com/publications/fr/docs/rapport-annuel/rapport-annuel-2014.pdf]

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 novembre 2022

DB50 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Rapport annuel 2014, 118 pages, [www.hydroquebec.com/publications/fr/docs/rapport-annuel/rapport-annuel-2014.pdf].

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATUIRELLES

DB51 ( 15 juin 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question sur les exigences concernant la conformité ou l’appui du milieu local dans le cadre du 1er et 2e appel d’offres (dans les décrets ou encore dans les documents d’appel d’offres)

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB52 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question de la commission sur les traverses du réseau collecteur « en bordure des chemins au-dessus des cours d’eau via les ponceaux grâce à un système de protection mécanique »

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB53 ( 16 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Superficie des terrains se situant entre 12 000 et 15 000 pieds carrés dans le secteur du golf, de la rue Janelle et de la rue Du Boisé

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB54 ( 16 juin 2015, 8 pages, pdf, 0.27 Mo )

Chronologie des évènements de façon intégrale

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB55 ( 25 mai 2015, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Liens pour les documents Commission sur les enjeux énergétiques de 2013 et Rapport du groupe de travail gouvernement-industrie sur l’avenir de la filière éolienne québécoise

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB55.1 ( 2014, 308 pages, pdf, 3 Mo )

Commission sur les enjeux énergétiques du Québec - Maîtriser notre avenir énergétique

Auteur: GROUPE DE TRAVAIL GOUVERNEMENT – INDUSTRIE SUR L’AVENIR DE LA FILIÈRE ÉOLIENNE QUÉBÉCOISE

DB55.2 ( 9 février 2015, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport déposé au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, M. Pierre Arcand

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB56 ( 19 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

« Décret 353-2003, 5 mars 2003 », Gazette officielle du Québec, 19 mars 2003, 135e année, no 12

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB57 ( 11 juillet 2007, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

« Décrets 548-2007, 27 juin 2007», Gazette officielle du Québec, 11 juillet 2007, 139e année, no 28

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB58 ( 14 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Précisions sur le mémoire déposé par le Comité des citoyens de Lacolle (DM27)