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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Saint-Cyprien à Saint-Cyprien de-Napierville

Documentation du dossier

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553 résultats

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB59 ( janvier et février 2015, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Correspondance relative au projet de parc éolien

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB60 ( 7 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis concernant l’acceptabilité environnementale du projet

Auteur: Lise TROTTIER

DC1 ( 2011, pagination diverse, pdf, 9 Mo )

Copie de résolutions de MRC et municipalités relatives au projet

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 3 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Décision portant sur la divulgation de certains éléments du document « Profil social – Projet d’Énergie éolienne à Saint-Cyprien-de-Napierville »

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 12 juin 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Évolution des frais de la commission d’enquête du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( 13 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Décision portant sur la divulgation d’informations financières

Auteur: TROC INTERNATIONAL

DM1 ( 27 mai 2015, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

TROC INTERNATIONAL : Mémoire

Auteur: Yannick POUSSARD

DM2 ( 31 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Yannick POUSSARD : Mémoire

Auteur: Gérard DUTIL

DM3 ( 14 mai 2015, 4 pages et annexes, pdf, 0.56 Mo )

Gérard DUTIL : Mémoire

Auteur: Maureen DUTIL

DM4 ( 28 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Maureen DUTIL : Mémoire

Auteur: Roger HÉBERT, Jean-Paul, Réal, Monique, Colette et Francine BLAIS

DM5 ( 26 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Roger HÉBERT, Jean-Paul, Réal, Monique, Colette et Francine BLAIS : Mémoire

Auteur: Pierre COUTURE

DM6 ( 2015, 85 pages et annexes, pdf, 62 Mo )

Pierre COUTURE : Mémoire

Auteur: Alain GRÉGOIRE

DM7.1 ( 18 juin 2015, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Alain GRÉGOIRE : Présentation et résumé du mémoire

Auteur: Jean Louis FLEURY

DM8 ( juin 2015, 14 pages, pdf, 0.58 Mo )

Jean Louis FLEURY : Mémoire au BAPE

Auteur: Jean SIOUVILLE

DM10 ( 5 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Jean SIOUVILLE : Mémoire

Auteur: Louis SIOUVILLE

DM11 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.29 Mo )

Louis SIOUVILLE : Mémoire

Auteur: Claude GACHET

DM12 ( 7 juin 2015, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Claude GACHET : Mémoire

Auteur: Jacques SOREL

DM13 ( 7 juin 2015, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Jacques SOREL : Mémoire

Auteur: Mona FORTIN

DM14 ( 7 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Mona FORTIN : Mémoire

Auteur: Lyne TURGEON

DM15 ( 7 juin 2015, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lyne TURGEON : Mémoire

Auteur: Diane COACHE

DM16 ( 5 juin 2015, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Diane COACHE : Mémoire

Auteur: Sergio PAVONE

DM17 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Sergio PAVONE : Énergie renouvelable et interdépendance économique, mémoire

Auteur: Lise TROTTIER

DM18 ( s. d., 7 pages, pdf, 3 Mo )

Lise TROTTIER : Mémoire