Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 13 août 2010, 6 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 17 juin au 2 août 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( 17 juin 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 17 juin 2010, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitae du médiateur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 15 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 21 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Communiqués de presse annonçant la sortie du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 7 juin 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 17 juin 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 30 août 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination du médiateur

Auteur: ASSOCIATION PROVINCIALE DES ACÉRICULTEURS SUR LES TERRES PUBLIQUES

CR3 ( 29 juillet 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Requête d’audience publique adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR4 ( 26 août 2010, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 20 septembre 2010

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR4.1 ( 23 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA1 ( s. d., 13 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Démarches entreprises par Saint-Laurent Énergies inc. afin d’harmoniser le développement et l’opération d’un parc éolien sur des terres publiques où le ministère des Ressources naturelles et de la Faune a octroyé des permis d’intervention pour l’exploitation d’érablières

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Errata à la page 12 du document relatif aux tableaux des exploitants acéricoles

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA2 ( 4 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Information supplémentaire concernant la détection de fuites dans les tubulures acéricoles

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE BOISÉS DE LA BEAUCE

DA2.1 ( avril 2010, 8 pages, pdf, 0.31 Mo )

Comment améliorer le rendement de son érablière ? «Le bulletin forestier le Supplément»

Auteur: ACERTRONIXPLUS INC.

DA2.2 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.14 Mo )

Description du système AcerCom

Auteur: MARCEL MOREAU

DA2.3 ( 7 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

La vérification du volume des fuites – La réalité dans le bois

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA3 ( s. d., 7 pages et annexes, pdf, 0.17 Mo )

Processus de médiation du BAPE avec l’Association provinciale des acériculteurs en terres publiques – Réponses aux demandes ou propositions diverses des acériculteurs du 30 septembre

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA4 ( 27 septembre 2010, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Configuration après la visite de site et d’érablières sous permis

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Estimation des superficies déboisées : Option 1 –Passage par l’érablière exploitée par M. Luc Pépin et M. René Pépin

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Tableau de l’estimation des entailles concernées par acériculteurs pour l’option 2 – Passage entre les érablières exploitées par M. Claude Poulin et Mme Ghislaine Fortin-Marois

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA7 ( 6 octobre 2010, 1 carte, pdf, 0.41 Mo )

Configuration – Option 2, Chemin entre éoliennes 8 et 11

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA8 ( 13 octobre 2010, 1 carte, pdf, 0.32 Mo )

rayon de 150 mètres autour du centre du mât des éoliennes

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA9 ( 14 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Exemple d’application possible de la clause 7.5

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA10 ( 20 octobre 2010, 1 page et 3 cartes, pdf, 7 Mo )

Évaluation de la végétation à l’intérieur d’un rayon de 45 mètres autour des éoliennes 3, 9 et 19