Projet de parc éolien à Saint-Robert-Bellarmin - BAPE

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA11 ( 25 octobre 2010, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Commentaires à la nouvelle proposition des acériculteurs en regard aux articles 6 et 3.1.10 de la convention

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA12 ( 1er novembre 2010, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux demandes ou propositions diverses des acériculteurs du 27 octobre 2010

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA13 ( 2 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Modèle de résolution proposé aux acériculteurs

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA14 ( 5 novembre 2010, 4 pages et annexes, pdf, 0.51 Mo )

Modifications proposées à l’article 3.2.4 – Accès sécuritaire aux infrastructures acéricoles en période de glace

Modifications proposées à l’article 3.2.4 – Accès sécuritaire aux infrastructures acéricoles en période de glace - Annexe étude Garrad Hassan

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA14.1 ( 5 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Information complémentaire à l’article 3.2.4 relative à la mise en œuvre et à la légalité de clauses exonératoires

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA15 ( 17 novembre 2010, 25 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Protocole d’entente relatif à l’implantation d’infrastructures du parc éolien de Saint-Robert-Bellarmin à proximité des érablières exploitées par des détenteurs de permis d’exploitation acéricole en terres publiques

Auteur: LES DÉTENTEURS DE PERMIS D’EXPLOITATION ACÉRICOLE EN TERRES PUBLIQUES et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA15.1 ( 17 novembre 2010, 9 pages, pdf, 0.44 Mo )

Résolutions autorisant les parties à la signature du protocole d’entente

Auteur: SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC.

DA16 ( 24 novembre 2010, 25 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Protocole d’entente relatif à l’implantation d’infrastructures du parc éolien de Saint-Robert-Bellarmin à proximité des érablières exploitées par un détenteur de permis d’exploitation acéricole en terres publiques

Auteur: MINISTERE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB1 ( 22 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Tableau sur les érablières concernées par le projet de parc éolien de Saint-Robert-Bellarmin

Auteur: MINISTERE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB2 ( 29 septembre 2010, 3 pages, pdf, 0.51 Mo )

Suivi de la rencontre du BAPE du 23 septembre 2010

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( 15 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Lettre adressée au promoteur sur les inventaires supplémentaires à réaliser et sur les modifications apportées aux chemins d’accès dans le domaine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3.1 ( 4 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Information sur la demande adressée au promoteur relative à la justification et aux impacts sur le cours d’eau intermittent

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DB3.1 .1 ( 29 octobre 2010, 3 pages et annexes, pdf, 0.98 Mo )

Évaluation du niveau de sensibilité d’un cours d’eau et de son environnement – Parc éolien de Saint-Robert-Bellarmin, rapport technique no 1010-11-3

Auteur: GL GARRAD HASSAN

DB3.2 ( 8 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Information complémentaire sur les raisons des changements apportés aux chemins d’accès et description des milieux traversés et impacts appréhendés

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT

DB3.2 .1 ( 7 pages, annexes et cartes, pdf, 2 Mo )

évaluation du niveau de sensibilité d’un cours d’eau et de son environnement – Parc éolien de Saint-Robert-Bellarmin, rapport technique no 1010-11-3, version du 5 novembre 2010

Auteur: MINISTERE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4 ( 3e trimestre 2010, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Érablières sous permis

Auteur: MINISTERE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5 ( 12 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur les modifications apportées aux chemins d’accès dans le domaine du projet de parc éolien de Saint-Robert-Bellarmin