Documentation du dossier

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DC9 ( 14 octobre 2010, 1 plan, pdf, 0.25 Mo )

Carte descriptive de certains impacts relatifs au nouveau tracé de chemin proposé

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DC10 ( 20 octobre 2010, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Propositions relatives à l’article 3.1.10 Tubulure et à l’article 6 Durée du protocole en suivi de la rencontre du 14 octobre 2010

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DC11 ( 26 octobre 2010, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Documentation relative à la conférence téléphonique du 26 octobre 2010

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DC11.1 ( 27 octobre 2010, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Documentation déposée à la suite de la conférence téléphonique du 26 octobre 2010

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DC12 ( 3 et 9 novembre 2010, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Proposition des permissionnaires sur l’article 3.2.4

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DC13 ( 9 novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Article 3.1.10 Tubulure - Grille de calcul pour déterminer la perte monétaire pour le permissionnaire qui perd la production d’entailles pour une période déterminée et Document 4 – Ajout d’un paragraphe au texte de l’article 4 du Protocole

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DC14 ( 11 novembre 2010, 2 pages et annexes, pdf, 0.59 Mo )

Propositions des permissionnaires aux articles 3.1.3, 3.3.2, et 4 et aux annexes 4 et 5 du protocole d’entente déposé le 9 novembre 2010

Auteur: ASSOCIATION PROVINCIALE DES ACÉRICULTEURS SUR LES TERRES PUBLIQUES

DC15 ( 17 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 6 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec la partie requérante le 5 octobre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 12 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.50 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec le promoteur le 7 octobre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( 15 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 15 octobre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD4 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec la tierce partie le 22 octobre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD5 ( 26 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec le promoteur le 25 octobre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD6 ( 27 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec la partie requérante le 26 octobre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD7 ( s .d., 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec les parties le 9 novembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 24 septembre 2010, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à la Fédération de l’UPA de la Beauce sur une clause de réciprocité à l’égard de l’article 1.3 qui porte sur la cession des droits

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DQ1.1 ( 27 septembre 2010, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 1er octobre 2010, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur le processus d’entérinement de l’entente

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ2.1 ( 8 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 6 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Question adressée à la Fédération de l’UPA de la Beauce concernant la liste des acériculteurs permissionnaires membres de l’Association provinciale des acériculteurs en terres publiques

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE LA BEAUCE

DQ3.1 ( 8 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la question DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 10 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les modifications apportées au réseau des chemins d’accès du projet de parc éolien à Saint-Robert-Bellarmin

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ4.1 ( 15 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 16 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les actions prises par le MDDEP suite à l’avis qu’il a déposé et celui du MRNF

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ5.1 ( 16 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question DQ5