Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB27 ( 15 mai 2007, 3 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Résolution no 2007-05-205 relative à l’adoption du projet de règlement no 333 visant à régir l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la municipalité de Saint-Valentin

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB28 ( 30 avril 2007, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Guide de lecture du contrat d’octroi d’option de la compagnie Air Energy TCI inc

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (CAR) INC.

DB29 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.37 Mo )

Suivi d’exploitation – 2009 1re année du programme, sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB30 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

Suivi d’exploitation – 2009 2e année du programme, sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC.

DB31 ( mars 2010, 11 pages, pdf, 0.38 Mo )

Parc éolien de Baie-des-Sables, suivi environnemental 2007-2009, synthèse des travaux

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question de la commission sur le projet de parc éolien Massif du Sud relativement aux éoliennes et à la présence de bétail (DT4, p. 92)

Auteur: JEAN-PHILIPPE PARENT

DB32.1 ( 5 avril 2007, 30 pages, pdf, 0.29 Mo )

L’effet des éoliennes sur le bétail et les autres animaux

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. PARC ÉOLIEN DE L’ANSE-À-VALLEAU

DB33 ( mai 2009, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Sommaire du suivi d’exploitation 2008

Auteur: VENTERRE NRG - TRANSALTA

DB34 ( 2011, pagination diverse, pdf, 0.47 Mo )

Compléments de réponse à la question QC-25 à l’égard des compensations pour la perte de superficie à vocation forestière relativement au projet de parc éolien de Saint-Valentin, 4 mars 2011, 2 pages; Réponses à la question du MDDEP posée le 1er mars 2011 à propos des éventuels impacts concernant la nouvelle RBP Samuel-de-Champlain - projet de parc éolien de Saint-Valentin

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB35 ( 7 janvier 2010, 9 pages, pdf, 0.31 Mo )

Compte rendu de la participation aux travaux de la commission S30J de l’AFNOR, du 1er au 3 décembre 2009, concernant l’élaboration de la norme « PR NF S31-114 » sur la mesure du bruit éolien

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB36 ( septembre 2009, 84 pages, pdf, 0.10 Mo )

Éoliennes et santé publique, Synthèse des connaissances, [inspq.qc.ca./pdf/publications/1015_EoliennesSantePublique.pdf]

Auteur: HANNING, Christopher

DB37 ( novembre 2010, 69 pages, pdf, 0.09 Mo )

Wind Turbine Noise Sleep and Health

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB38 ( s. d., 119 pages, pdf, 0.10 Mo )

La stratégique énergétique du Québec 2006-2015, [mrmf.gouv.qc.ca/publications/energie/strategie/strategie-energetique-2006-2015.pdf]

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB39 ( 9 mars 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Énumération des espèces d’oiseaux observés morts dans les suivis de mortalité de parcs éoliens en opération au Québec pendant la période 2005-2010

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB40 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Synthèse non exhaustive des étapes et du suivi d’une modification du schéma d’aménagement ou d’un règlement de contrôle intérimaire (LAU)

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB40.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Chronologie d’adoption des règlements de contrôle intérimaire et des règlements modifiant le schéma d’aménagement et de développement à la MRC du Haut-Richelieu

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB41 ( 6 décembre 2010, 1 page et annexe, pdf, 6 Mo )

Règlement no 385 relatif au plan d’urbanisme en vue de la conformité au schéma d’aménagement de la MRC le Haut-Richelieu

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB42 ( 11 janvier 2011, 1 page et annexe, pdf, 18 Mo )

Résolution no 2011-01-015 relative à l’adoption du règlement no 386A (résiduel)

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB43 ( juin 2010, 4 volets, pdf, 0.62 Mo )

Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 120 kV du parc éolien de Saint-Valentin, Information générale

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB43.1 ( hiver 2010-2011, 4 volets, pdf, 0.85 Mo )

Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 120 kV du parc éolien de Saint-Valentin, Information–consultation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB44 ( 26 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Invitation à une rencontre d’information sur l’intégration de la production électrique du parc éolien de Saint-Valentin au réseau de transport d’Hydro-Québec le 7 février 2011

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB45 ( 7 février 2011, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la rencontre d’information–consultation avec les propriétaires directement touchés et les riverains. Projet de ligne de raccordement du parc éolien de Saint-Valentin

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB46 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.05 Mo )

Commentaires justificatifs au règlement de contrôle intérimaire 435

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB47 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.39 Mo )

Document justificatif au règlement no 462 relatif au règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC du Haut-Richelieu et cartes

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB47.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Tableau comparatif relatif aux MRC Roussillon, Les Jardins-de-Napierville et du Haut-Richelieu