Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB48 ( 23 juillet 2007, 3 pages, pdf, 0.29 Mo )

Projet de règlement no 446 relatif à la modification du schéma d’aménagement de la MRC du Haut-Richelieu. Avis à titre informatif

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB49 ( 23 janvier 2009, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Avis du ministère relativement à l’adoption du règlement de contrôle intérimaire no 459

Auteur: COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME

DB50 ( 17 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre de démission des membres

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB51 ( 14 septembre 2009, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme

Auteur: LAVERY, DE BILLY, S.E.N.C.R.L.

DB52 ( 20 janvier 2011, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Avis juridique relatif au protocole d’entente avec Air Energy TCI inc.

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB53 ( 2005, 28 pages, pdf, 0.91 Mo )

Les champs électriques et magnétiques et la santé

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB54 ( 9 mai 2007, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement de contrôle intérimaire no 435

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB55 ( 12 septembre 2007, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement no 446

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB56 ( 11 mars 2009, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement no 460

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB57 ( 11 mars 2009, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait du procès-verbal relatif à l’adoption du règlement de contrôle intérimaire no 462

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE

DB58 ( 11 mars 2011, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses à des questions posées aux séances du 8 et 9 mars 2001 lors de la première partie d’audience publique

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DB59 ( 14 mars 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.18 Mo )

Réponses à deux questions posées en 1re partie d’audience publique relatives aux pertes de terres en zone agricole

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ÎLE-AUX-NOIX

DB60 ( 8 février 2001, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Correctif à la suite de la lettre de TransAlta du 28 janvier 2011

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN

DB61 ( 14 mars 2011, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Projet de développement d’un parc éolien – Résumé chronologique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL DE L’ÎLE-AUX-NOIX

DB62 ( s. d., 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Calendrier des diverses rencontres avec les représentants de TCI, Venterre et Trans-Alta entre le 13 août 2007 et le 22 juillet 2010

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB63 ( 31 octobre 2005, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Annexe 3 du document d’appel d’offres A/O 2005-03 intitulée : « Résumé du processus d’analyse des soumissions »

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB64 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Tableau 3.1 ainsi que l’annexe 8 du document d’appel d’offres A/O 2005-03 intitulés respectivement : « Critères d’évaluation » et « Grille de pondération des critères non monétaires »

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB65 ( 15 août 2008, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Annexe technique no 2 accompagnant la demande d’approbation des contrats découlant de l’appel d’offres A/O 2005-03 à la Régie de l’énergie (R-3676-2008) intitulée : « Résultats de l’étape 2 », révisée

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB66 ( 7 février 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des propriétaires et riverains présents à la rencontre d’information d’Hydro-Québec relativement au projet de ligne de raccordement du parc éolien de Saint-Valentin

Auteur: ONTARIO MINISTRY OF NATURAL RESOURCES

DB67 ( mars 2010, 25 pages, pdf, 0.10 Mo )

Bats and bat habitats. Guidelines for Wind Power Projects

Auteur: ONTARIO MINISTRY OF NATURAL RESOURCES

DB67.1 ( octobre 2010, 32 pages, pdf, 0.10 Mo )

Bats and bat habitats. Guidelines for Wind Power Projects

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB68 ( 16 mars 2011, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Tableaux synthèses des mortalités d’oiseaux et de chiroptères (2005-2011)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB69 ( février 2010, 9 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions soumises en 1re partie d’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB70 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions soumises en 1re partie d’audience publique concernant le projet de parc éolien Montérégie

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB71 ( 30 septembre 2010, 3 pages et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Lettre adressée à la MRC de l’Érable sur une plainte portant sur le projet éolien de l’Érable