Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB72 ( 27 novembre 2010, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Politique de traitement des plaintes relatives aux municipalités, mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB72.1 ( 17 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Formuler une plainte

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB73 ( 17 mars 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.20 Mo )

Réponses à la question de Mme Raymonde Durocher sur les déplacements et migrations des oies, bernaches et sauvagine dans l’aire d’étude du projet

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB74 ( 2 avril 2007, 40 pages, pdf, 0.46 Mo )

Les éoliennes et les oiseaux : Revue de la documentation pour les évaluations environnementales, version provisoire

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB75 ( avril 2008, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Protocole d’inventaire du Petit-Blongios suggéré par l’Équipe nationale de rétablissement

Auteur: MRC LE HAUT-RICHELIEU

DB76 ( s. d., 14 pages, pdf, 3 Mo )

Question sur la valeur des propriétés affectées par l’effet visuel et auditif d’un parc d’éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB77 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.35 Mo )

Documentation concernant la présentation du monsieur Mario Dessureault le 9 mars 2011 en soirée

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB78 ( 2010, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Liens concernant les documents suivants : Wind Turbine Noise, Sleep and Health et Night Noise Guidelines for Europe: [http://www.windvigilance.com/downloads/symposium2010/ Wind%20turbine%20noise%20sleep%20and%20health%20November%202010.pdf], [http://www.euro.who.int/__data/assets/pdf_file/0017/43316/E92845.pdf]

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE

DB79 ( 25 mars 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une question posée en 1re partie d’audience concernant le moratoire au Danemark

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB80 ( 25 mars 2011, 1 page et annexes, pdf, 50 Mo )

Réponses à des questions et demandes faites en 1re partie d’audience concernant la revue de littérature de l’impact des éoliennes sur les mammifères sauvages ; le dépôt de documents produits dans le cadre du dossier Kruger énergie en Montérégie ; la Loi des mines versus la décision de la CPTAQ ; le dépôt de l’étude de l’abondance des chiroptères dans les différents parcs éoliens

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB80.1 ( 29 mars 2011, 1 tableau, pdf, 0.05 Mo )

Complément d’information à la réponse concernant les chiroptères

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB81 ( 14 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions posées en 1re partie d’audience concernant le droit de recours pour aller en appel et le nombre de projets soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB81.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Complément d’information à la réponse du document DB81

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB82 ( 25 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions posées en 1re partie d’audience concernant la mortalité de la Sauvagine pour les parcs éoliens

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB83 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions posées en première partie d’audience concernant les redevances, la valeur des propriétés, la question de référendum, la distance prescrite et les orientations gouvernementales relatives à l’implantation des éoliennes. Réponse à la question du document DQ5 concernant le développement des éoliennes industrielles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB84 ( mars 2011, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: FÉDÉRATION NATIONALE

DC1 ( 25 janvier 2004, pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

« Vent de Colère ! », Les centrales éoliennes rendent les riverains malades jusqu’à 1610 m de distance. Traduction de l’Article de C. Milner : « Wind farmer make people sick who live up to a mile away » dans le Dialy Telegraph du 25 janvier 2004. [En lien : www.ventdecolere.org]

Auteur: CENTRE DE COLLABORATION NATIONALE EN SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

DC2 ( janvier 2010, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Éoliennes et santé

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DC3 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Tableau du coût unitaire de l’énergie par contrat soumis pour approbation à la Régie

Auteur: SAUCIER, Anne

DC4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liens concernant les études suivantes : Présentation du Dr Nina Pierpont au Hammond (NY) Wind Committee de juillet 2010, la dévaluation immobilière, The wind turbine impact study par Appraisal Group One et Living with the impact of windmills par monsieur Chris Luxemburger du Groupe Sutton

Auteur: TORONTO WIND ACTION

DC5 ( 2010, 6 pages, pdf, 0.09 Mo )

« Birds and Bird Habitats », Guidelines for Wind Power Projects, [http://www.torontowindaction.com/ebr_birds.html]

Auteur: REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX

DC6 ( 11 mars 2011, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Courriel relatif au Faucon pèlerin, l’Héronnière, le Petit Blongios et les oiseaux migrateurs

Auteur: REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX

DC7 ( mars 2011, 63 pages, pdf, 3 Mo )

Questions des participants envoyées à la commission à la suite de la première partie d’audience publique du 10 au 16 mars 2011

Auteur: REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX

DC7.1 ( mars 2011, 9 pages, pdf, 0.35 Mo )

Autres questions d’un participant envoyées à la commission à la suite de la première partie d’audience publique du 11 au 13 mars 2011

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

DD1 ( 2009, 215 pages, pdf, 0.97 Mo )

Développement territorial et filière éolienne. Des installations éoliennes socialement acceptables : élaboration d’un modèle d’évaluation de projets dans une perspective de développement territorial durable. Rapport final rédigé par des chercheurs de l'Unité de recherche sur le développement territorial et la filière éolienne