Documentation du dossier

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DB3.1 ( juillet 2010, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Plan de zonage, annexe A, plan 1/2

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DB4 ( 6 avril 2011, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Règlement no 169 – Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) no 169 relatif aux chemins nécessaires aux éoliennes et aux aires de montage d’éoliennes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5 ( 8 juin 2012, 24 pages, pdf, 5 Mo )

Portrait du réseau d’aires protégées au Québec – Analyse de carence écorégionale – Région administrative de la Capitale-Nationale, version 1.0

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB6 ( 2005, 25 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères – Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB7 ( juillet 2010, 46 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de conservation de la Grive de Bicknell (Catharus bicknelli)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB8 ( 2012, 1 carte, pdf, 8 Mo )

Carte identifiant les occurrences de la Grive de Bicknell au Québec (banque de données du CDPNQ)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB9 ( 1er mai 2012, 37 pages, pdf, 0.27 Mo )

Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( 2006, 119 pages, pdf, 14 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB11 ( septembre 2009, 87 pages, pdf, 1 Mo )

Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances selon l’Institut national de santé publique du Québec

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ, COCHRANE, Marc

DB12 ( 2008 à 2012, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Divers articles de journaux, journal L’Autre Voix, 6 mai 2008 au 23 avril 2012

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB13 ( 2010, 46 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur la Grive de Bicknell (Catharus bicknelli) au Canada, menacée 2009

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB14 ( 8 mars 2012, 1 page, pdf, 1 Mo )

Politique environnementale

Auteur: CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC.

DB15 ( 5 juillet 2011, 24 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Gestion du réseau routier Seigneurie de Beaupré, document de référence

Auteur: CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC.

DB16 ( 1er novembre 2011, 6 pages, pdf, 0.63 Mo )

Analyse de carences en aires protégées, Seigneurie de Beaupré

Auteur: CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC.

DB16.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.29 Mo )

Documents relatifs à la démarche de réalisation de l’analyse de carence en aires protégées

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB17 ( mars 2011, 4 pages, pdf, 0.39 Mo )

Politique de gestion des plaintes et de règlement des différends sur la Seigneurie de Beaupré, terres du Séminaire de Québec

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB17.1 ( septembre 2011, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Formulaire de plainte, différend, commentaire et suggestion

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB18 ( avril 2012, 1 page et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Activités illicites, espèces en péril et site à importance culturelle

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB18.1 ( activités illicites, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Formulaire de suivi

Auteur: SÉMINAIRE DE QUÉBEC

DB19 ( s. d., 39 pages, pdf, 2 Mo )

Fiches techniques d’identification et mesures de protection des espèces en péril potentiellement présentes sur le territoire

Auteur: CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC.

DB20 ( mai 2012, 186 pages et annexe, pdf, 20 Mo )

Registre du régisseur des forêts sur les espèces en péril et les sites à importance culturelle

Auteur: GENIVAR

DB21 ( juillet 2004, 12 pages et annexes, pdf, 0.75 Mo )

Plan de gestion de l’orignal 2004-2007 de la Seigneurie de Beaupré – Rapport final

Auteur: GENIVAR

DB21.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de gestion de l’orignal de la Seigneurie de Beaupré – Les grandes lignes 2004-2007

Auteur: CIMA+

DB21.2 ( 8 février 2012, 16 pages, pdf, 0.67 Mo )

Avis sur la récolte d’orignaux sur le territoire de la Seigneurie de Beaupré pour les saisons 2012 à 2014

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB21.3 ( août 2011, 5 pages et annexe, pdf, 0.14 Mo )

État de la situation de la population d’orignaux de la Seigneurie de Beaupré en 2011