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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme décennal de dragage d'entretien au quai de Rivière-du-Loup

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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63 résultats

Auteur: Sébastien VIEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM2 ( 27 juin 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )

Sébastien VIEL : Mémoire

Auteur: LA SOCIETE DUVETNOR LTEE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM3 ( 14 juillet 2022, 7 pages, pdf, 1 Mo )

LA SOCIETE DUVETNOR LTEE : Les impacts écologiques et socio-économiques du dragage dans le port de Rivière-du-Loup, mémoire

Auteur: LA SOCIETE DUVETNOR LTEE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juillet 2022

DM3.1 ( 19 juillet 2022, 9 pages PDF, pdf, 5 Mo )

LA SOCIETE DUVETNOR LTEE : Présentation visuelle

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE DE LA MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2022

DM4 ( 11 juillet 2022, 3 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE DE LA MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juillet 2022

DM5 ( 14 juillet 2022, 14 pages, pdf, 0.47 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: Carl THÉRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juillet 2022

DM6 ( 19 juillet 2022, 9 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Carl THÉRIAULT : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZIP DU SUD-DE-L’ESTUAIRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2022

DM7 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

COMITÉ ZIP DU SUD-DE-L’ESTUAIRE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2022

DQ1 ( 8 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Questions à la Société des traversiers du Québec

Auteur: WSP CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2022

DQ1.1 ( 13 juillet 2022, 66 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2022

DQ2 ( 8 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2022

DQ2.1 ( 12 juillet 2022, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 juillet 2022

DQ3 ( 8 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2022

DQ3.1 ( 12 juillet 2022, 5 pages PDF, pdf, 0.53 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2022

DQ4 ( 29 juillet 2022, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Questions à la Société des traversiers du Québec

Auteur: WSP CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2022

DQ4.1 ( 1er août 2022, 12 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2022

DT1 ( s. d., 100 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 14 juin 2022 en soirée à Rivière-du-Loup

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 juin 2022

DT2 ( s. d., 46 pages, pdf, 0.21 Mo )

Séance tenue le 15 juin 2022 en après-midi à Rivière-du-Loup

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —26 juillet 2022

DT3 ( s. d., 63 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 19 juillet 2022 en soirée à Rivière-du-Loup

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2022

PR.8.4 ( avril 2022, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes d'audience ou de médiation

Auteur: Société des traversiers du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 mars 2022

PR1.1 ( Avril 2021, 53 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2022

PR2.1 ( Avril 2021, 39 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Directive

Auteur: Société des traversiers du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 mars 2022

PR2.2 ( Avril 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2022

PR2.3 ( Mai 2021, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Société des traversiers du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 mars 2022

PR3.1 ( Octobre 2021, 270 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2022

PR4.1 ( Décembre 2021, 38 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité