Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mars 2021

DQ6 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ4.1 ( 19 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ2.1 ( 19 mars 2021, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DQ3.2 ( 2 avril 2008, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ3

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB10 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Projet pilote de collecte des matières organiques dans les industries, commerces et institutions (ICI) et les multilogements

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB9 ( 19 mars 2021, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Demande d’information de la commission formulée lors de la séance du 15 mars 2021

Auteur: BOURGEOIS, Cédric pour Bernard BOURGEOIS — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —19 mars 2021

DC4 ( 19 mars 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Étapes de la révision du plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la Ville de Sherbrooke

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2021

DQ3.1 ( 18 mars 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ1 ( 17 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ2 ( 17 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ3 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question à la MRC Le Haut-Saint-François

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ4 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2021

DA4 ( 15 mars 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Présentation du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique (LET) de Bury

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2021

DA5 ( 17 mars 2021, 465 pages PDF, pdf, 71 Mo )

Informations complémentaires à l’audience du BAPE du 15 mars 2021

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1 ( 21 octobre 2019, 5 pages, pdf, 0.37 Mo )

Extrait du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil de la MRC du Haut-Saint-François tenue le 21 août 2019

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.1 ( s. d., 3 pages PDF., pdf, 0.20 Mo )

Annexe 1 – Tableau 2 – Grille des usages à l'intérieur des grandes affectations

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.2 ( août 2019, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Annexe 2 – Les grandes affectations du territoire de la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.3 ( août 2019, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Annexe 3 – Les grandes affectations du territoire de la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB2 ( s. d., 172 pages, pdf, 6 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020

Auteur: GROUPE ALTUS LIMITÉE pour MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB3 ( 16 mars 2021, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Impact du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury sur la valeur des propriétés

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB4 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.26 Mo )

Annexe 1 – Rapport de suivi de la mise en œuvre du Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 de la Ville de Sherbrooke au 31 décembre 2019

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB5 ( 2000-2021, 9 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Actions majeures pour diminuer le taux d’enfouissement

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB6 ( s. d., 19 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de gestion des matières résiduelles 2019

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB7 ( s. d., 91 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020