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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
110 résultats

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2021

DA5 ( 17 mars 2021, 465 pages PDF, pdf, 71 Mo )

Informations complémentaires à l’audience du BAPE du 15 mars 2021

Auteur: SCHOLZ, Monique — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC2 ( 16 mars 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: RICHARD, Alexandre — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC3 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —15 mars 2021

DT1 ( 15 mars 2021, 167 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 15 mars 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA1 ( 15 mars 2021, 49 pages PDF, pdf, 46 Mo )

Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA2 ( s. d, 16 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Présentation sur les odeurs

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA3 ( 15 et 16 mars 2021, 36 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Présentation complémentaire du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique (LET) de Bury.

Auteur: BOURGEOIS, Bernard et RÉGIE INTERMUNICIPALE DU CENTRE DE VALORISATION DE MATIÈRES RÉSIDUELLES DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS ET DE SHERBROOKE (VALORIS) — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —11 mars 2021

DC1 ( 11 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.35 Mo )

Protocole d’entente préalable

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : BAPE —6 mars 2021

AV8 ( Mars 2021, 1 page, pdf, 4 Mo )

« Avis public », La Tribune

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —4 mars 2021

DD1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Questions reçues par écrit du 4 au 10 mars 2021 à 12 h

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 mars 2021

PR6 ( février 2021, 84 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 mars 2021

CM4.2 ( 3 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué annonçant la 1re partie de l’audience publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR7 ( février 2021, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR8.3 ( février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question 115 - Annexe

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR5.4 ( octobre 2020, 13 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.5 ( décembre 2020, 283 pages, pdf, 38 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 28 octobre 2020 - Deuxième série

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.2 (1 de 2) ( août 2019, 345 pages, pdf, 34 Mo )

Rapport technique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.6 ( avril 2018, 44 pages, pdf, 6 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.7 ( juillet 2019, 52 pages, pdf, 7 Mo )

Étude sectorielle de la circulation

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.8 ( décembre 2019, 133 pages, pdf, 17 Mo )

Rapport de modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.1 ( mai 2020, 72 pages, pdf, 92 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.2 ( octobre 2020, 81 pages, pdf, 79 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR1 ( mars 2020, 720 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR2.1 ( août 2017, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Directive