Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DQ16 ( 13 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DA19 ( 10 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )
Éléments de rectifications et informations supplémentaires aux DM1, 2 et 6
DA20 ( 10 novembre 2020, 13 pages et annexe, pdf, 6 Mo )
DQ17 ( 13 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ18 ( 13 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DQ12.2 ( 9 novembre 2020, 5 pages, pdf, 0.42 Mo )
DT4 ( 3 novembre 2020, 50 pages, pdf, 0.49 Mo )
DQ12.1 ( 6 novembre 2020, 6 pages, pdf, 0.40 Mo )
DQ11.1 ( 5 novembre 2020, 2 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
DQ13.1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DQ13.1 ( 5 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
DQ14.1 ( 4 novembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DQ15.1 ( 5 novembre 2020, 60 pages PDF, pdf, 8 Mo )
DM8 ( 19 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DM4 ( 27 octobre 2020, 15 pages, pdf, 0.82 Mo )
DM5 ( octobre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DM6 ( octobre 2020, 17 pages, pdf, 0.33 Mo )
Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire
DM7 ( 30 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
DQ15 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DM1 ( 16 octobre 2020, 19 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )
DM2 ( 27 octobre 2002, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )
DM3 ( 27 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEC) : Mémoire
DQ11 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DQ12 ( 2 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ13 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )