Documentation du dossier

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

DB17 ( s. d., 14 pages, pdf, 4 Mo )

Bilan 2017-2018 du plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2017-2024

Auteur: Direction de la Santé publique - Centre intégré de Santé et de Services sociaux de Lanaudière (CISSS) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 octobre 2020

DB18 ( septembre 2020, 22 pages, pdf, 0.57 Mo )

La MRC Les Moulins et sa population – État des lieux et perspectives - Mise à jour

Auteur: Direction de Santé publique - CISSS de Lanaudière — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 octobre 2020

DB19 ( septembre 2020, 22 pages, pdf, 0.70 Mo )

La MRC de L’Assomption et sa population – État des lieux et perspectives - Mise à jour

Auteur: RECYC-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2020

DB20 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.60 Mo )

Bilan de la gestion des matières résiduelles 2018 – Section Élimination, présentation

Auteur: MRC LES Moulins — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 décembre 2020

DB21 ( septembre 2020, 25 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé et de son document complémentaire, présentation à la séance du 29 septembre 2020 en soirée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —1 décembre 2020

DD1 ( 30 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Désision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: René Cyr — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DM1 ( 16 octobre 2020, 19 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )

René Cyr : Mémoire

Auteur: Comité des citoyens de la Presqu'île-Lanaudière — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DM2 ( 27 octobre 2002, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Comité des citoyens de la Presqu'île-Lanaudière : Mémoire

Auteur: Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEC) — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DM3 ( 27 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEC) : Mémoire

Auteur: MRC de L'Assomption — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DM4 ( 27 octobre 2020, 15 pages, pdf, 0.82 Mo )

MRC de L'Assomption : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DM5 ( octobre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Alexandre Richard : État de la situation et solutions visant à réduire l’enfouissement définitif, mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DM6 ( octobre 2020, 17 pages, pdf, 0.33 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire

Auteur: Ville de Terrebonne — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 novembre 2020

DM7 ( 30 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Ville de Terrebonne : Mémoire

Auteur: Chambre de commerce et d'industrie Les Moulins — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 novembre 2020

DM8 ( 19 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Chambre de commerce et d'industrie Les Moulins : Mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ1 ( 16 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions à Complexe Enviro Connexions Ltée

Auteur: Complexe Enviro Connexions ltée — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2020

DQ1.1 ( 23 octobre 2020, 9 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ2 ( 16 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2020

DQ2.1 ( 23 octobre 2020, 6 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ3 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux de Lanaudière

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux de Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2020

DQ3.1 ( 23 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ4 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions à la Ville de Terrebonne

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.1 ( 20 octobre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4 et la réponse d’une question prise en délibéré portant sur le développement du TOD

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.2 ( janvier 2018, 50 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Plan de gestion et mise ne valeur des milieux naturels

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.3 ( janvier 2018, 121 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Plan de gestion des milieux naturels – Résultats d’inventaire

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.4 ( mars 2018, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Règlement du plan d’urbanisme – Développement résidentiel potentiel dans les secteurs projetés (Territoires voués à l’urbanisation optimale)