Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DQ2 ( 16 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ3 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux de Lanaudière
DQ4 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DQ5 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DT3 ( 29 septembre 2020, 123 pages, pdf, 0.91 Mo )
DB20 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.60 Mo )
Bilan de la gestion des matières résiduelles 2018 – Section Élimination, présentation
DT1 ( 28 septembre 2020, 78 pages, pdf, 0.65 Mo )
DT2 ( 29 septembre 2020, 110 pages, pdf, 0.80 Mo )
CM4.5 ( 5 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique
DA5.1 ( 29 septembre 2020, 16 pages, pdf, 1 Mo )
Modélisation des odeurs, complément à la présentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée
DA6.1 ( 29 septembre 2020, 8 pages, pdf, 2 Mo )
DA12 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.50 Mo )
DA13 ( 1er octobre 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DA14 ( 11 décembre 2018, 229 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA15 ( 29 septembre 2020, 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA16 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.60 Mo )
DA17 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 5 Mo )
DA18 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 19 Mo )
DB3 ( septembre 2016, 243 pages PDF, pdf, 6 Mo )
Règlement numéro 2016-68 sur le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2015-2020
DB4 ( juin 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
DB18 ( septembre 2020, 22 pages, pdf, 0.57 Mo )
La MRC Les Moulins et sa population – État des lieux et perspectives - Mise à jour
DB19 ( septembre 2020, 22 pages, pdf, 0.70 Mo )
La MRC de L’Assomption et sa population – État des lieux et perspectives - Mise à jour
DB14.1 ( 29 septembre 2020, 38 pages, pdf, 3 Mo )
DB17 ( s. d., 14 pages, pdf, 4 Mo )
Bilan 2017-2018 du plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2017-2024
PR5.11 ( août 2020, 13 pages, pdf, 2 Mo )