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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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133 résultats

Auteur: Camille Proulx — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 février 2020

DM33 ( 6 février 2020, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Camille Proulx : Mémoire

Auteur: Ramea Phytotechnologies pour Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 février 2020

DA19 ( 30 janvier 2020, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Phytovalix – Phytotraitement de lixiviats générés par des lieux d’enfouissement techniques et valorisation de la biomasse végétale produite – Rapport d’étape 2018-2019

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 février 2020

DA20 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Raméa écrans verts – Portfolio

Auteur: Jean-Baptiste Turmel — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 février 2020

DM8 ( hiver 2020, 7 pages, pdf, 0.60 Mo )

Jean-Baptiste Turmel : Mémoire

Auteur: Municipalité de Sainte-Sophie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM1 ( 22 janvier 2020, 4 pages, pdf, 4 Mo )

Municipalité de Sainte-Sophie : Mémoire

Auteur: Club récréatif équestre des Laurentides — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM2 ( 23 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Club récréatif équestre des Laurentides : Mémoire

Auteur: Fondation de l'hôpital régional de Saint-Jérôme — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM3 ( 27 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Fondation de l'hôpital régional de Saint-Jérôme : Mémoire

Auteur: Lucie Martineau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM4 ( février 2020, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )

Lucie Martineau : Mémoire

Auteur: Samuel Miron — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM5 ( février 2020, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Samuel Miron : Mémoire

Auteur: Mario Laquerre — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM6 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.29 Mo )

Mario Laquerre : Mémoire

Auteur: Chambre de commerce et d'industrie Saint-Jérôme métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 février 2020

DM7 ( s. d., 7 pages, pdf, 2 Mo )

Chambre de commerce et d'industrie Saint-Jérôme métropolitain : Mémoire

Auteur: Waste Management Québec Inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2020

DQ2.1 ( 29 janvier 2020, 22 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Réponses aux questions de la Commission et des citoyens – DQ2

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2020

DQ1.1 ( 27 janvier 2020, 8 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ1

Auteur: MRC de la Rivière-du-Nord Réponses aux questions de la commission du BAPE, 24 janvier 2020, 2 pages et annexes. — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —27 janvier 2020

DQ3.1 ( 24 janvier 2020, 2 pages et annexes, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

CM4.2 ( 24 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DT3 ( 15 janvier 2020, 81 pages, pdf, 0.73 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Waste Management inc. par AECOM — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

Déposé par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

DB5 ( novembre 2015, 27 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Demande de modification du Décret 829-2009 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation à WM Québec inc. – Réponses aux questions et commentaires du MDDELCC

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Tarifs payés par Waste Management (WM) dans le cadre de la procédure d’évaluation environnementale pour son projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses du MELCC suite à l’audience publique du projet de LET de Sainte-Sophie

Auteur: RECYC-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DQ4.1 ( 23 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 janvier 2020

DT1 ( 14 janvier 2020, 94 pages, pdf, 0.81 Mo )

Séance tenue le 14 janvier 2020 en soirée à Saint-Jérôme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 janvier 2020

DT2 ( 15 janvier 2020, 76 pages, pdf, 0.68 Mo )

Séance tenue le 15 janvier 2020 en après-midi à Saint-Jérôme

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —23 janvier 2020

PR8.4 ( novembre 2019, 27 pages, pdf, 0.92 Mo )

Requêtes d'audiences

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ1 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ2 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Questions à Waste Management inc.