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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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133 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ3 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Questions à la MRC de La Rivière-du-Nord

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DQ4 ( 22 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Questions à Recyc-Québec

Auteur: Waste Management inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA12.1 ( janvier 2020, 29 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Extrait de la présentation principale, document DA12

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA13 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Bilan GES projet d’agrandissement du LET de Sainte-Sophie – Période 2023-2141, scénario de détournement de la matière organique 3A et 3B

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA15 ( 30 avril 2009, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement relative au projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Sainte-Sophie – Engagements complémentaires, correspondance

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA16 ( 13 juillet 2018, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Vue en plan – Programme de suivi environnemental

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Procédure d’acceptation, de réception et de vérification des sols contaminés au lieu d’enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2020

DA18 ( automne 2019, 38 pages, pdf, 3 Mo )

Nos initiatives environnementales et communautaires – Lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Bilan des débits sur intersection route 158 / chemin Val-des-Lacs

Auteur: Énergir — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Inc.

DA8 ( 10 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Achat éventuel par Énergir du gaz naturel renouvelable (GNR) produit au Lieu d’enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie, correspondance

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA9 ( 20 mars 2019, p. 911, pdf, 0.40 Mo )

« Décret 233-2019, 20 mars 2019 », Gazette officielle du Québec, 3 avril 2019, 151e année, no 14, p. 911

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA10 ( 2016, 65 pages, pdf, 3 Mo )

L’Énergie des Québécois – Source de croissance, politique énergétique 2030

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA11 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.99 Mo )

Énergie – Bioénergie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 janvier 2020

AV8 ( 8 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Avis de parution dans le quotidien Le Nord

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2020

Waste Management Québec inc.

DA14 ( 20 janvier 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.94 Mo )

Durée de vie des géomembranes en PEHD et garantie du manufacturier, note technique

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 janvier 2020

DA12 ( janvier 2020, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique (LET) de Sainte-Sophie, présentation PowerPoint

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 janvier 2020

DB4 ( 17 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions soumises par la commission le 15 janvier 2020

Auteur: Centre intégré de santé et des services sociaux des Laurentides — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 janvier 2020

DB3 ( 16 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Informations complémentaires relatives à la séance du 15 janvier 2020

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2020

DB1 ( 15 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Composition des matières résiduelles par secteur

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA6 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.49 Mo )

Marché desservi par le LET de St-Nicéphore

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2020

DB2 ( février 2017, 264 pages, pdf, 12 Mo )

Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2015-2020

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Bilan des redevances et avantages consentis aux municipalités environnantes

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA2 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Quantités de matières reçues au LET de Sainte-Sophie depuis 2012

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA3 ( 2010 à 2019, 29 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Certificats d’autorisation actuellement en vigueur pour l’exploitation du LET de Sainte-Sophie

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA4 ( décembre 2019, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Figure 5.2 – Zone d’étude locale et zone de projet