Documentation du dossier

Auteur: Waste Management Québec inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 janvier 2020

DA5 ( 14 janvier 2020, 14 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques ─ Dossier 3211-23-88, questions 4 à 9 et Annexe B – version intégrale

Auteur: Bureau d'audience publique sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 janvier 2020

CR2 ( 2 décembre 2019, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: MELCC — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 décembre 2019

PR8.3 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: BAPE — Documentation de départ Déposé par : BAPE —18 décembre 2019

PR8.5 ( novembre 2019, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2019

CM4.1 ( 18 décembre 2019, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué annonçant la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 décembre 2019

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 décembre 2019

AV3 ( 15 novembre 2019, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 15 octobre au 14 novembre 2019

Auteur: Wm Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 octobre 2019

PR8.2 ( octobre 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 octobre 2019

PR6 ( septembre 2019, 60 pages, pdf, 13 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 octobre 2019

CM2 ( 15 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: WM Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 octobre 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des numéros de lots contigus au lot où serait réalisé le projet

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.8 ( juin 2018, 52 pages, pdf, 0.50 Mo )

Évaluation des émissions de GES

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.1 ( avril 2019, 43 pages, pdf, 24 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR4.2 ( juin 2019, 12 pages, pdf, 5 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR1 ( mars 2017, 17 pages, pdf, 0.77 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR5.3 ( août 2019, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.4 ( août 2019, 26 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 9 août 2019

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.5 ( septembre 2019, 6 pages, pdf, 0.40 Mo )

Addenda aux réponses de la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR5.6 ( septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Addenda aux réponses de la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR7 ( septembre 2019, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR8.1 ( septembre 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ministère du Développement durable et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2019

PR2.1 ( avril 2017, 41 pages, pdf, 0.81 Mo )

Directive

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.1 ( décembre 2018, 536 pages, pdf, 61 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport principal

Auteur: WM Québec Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2019

PR3.2 ( décembre 2018, 274 pages, pdf, 89 Mo )

Étude d'impact - Volet technique I