Documentation du dossier

Auteur: Minerai de fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2020

WSP

DA27 ( Décembre 2020, 28 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement – Mise à jour – Complément d'informations

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB1 ( 3 mai 1989, 51 pages, pdf, 18 Mo )

Plan d’urbanisme et Règlement du plan d’urbanisme

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB2 ( s.d., 85 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement de zonage numéro 165

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB3 ( s.d., 80 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement de lotissement numéro 166

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Grille des usages et normes

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB5 ( s.d., 28 pages, pdf, 0.41 Mo )

Règlement de construction numéro 167

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB6 ( 13 novembre 1993, Pagination multiple, pdf, 12 Mo )

Règlements d’urbanisme – Territoire non organisé (T-N-O)

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB7 ( s.d., 113 pages et annexes, pdf, 90 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB8 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Demande d'informations (BAPE) - Projet de mine Lac Bloom

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB9 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 0.83 Mo )

Dimensions sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB10 ( Janvier 2018, 12 pages, pdf, 0.63 Mo )

Fly-in/fly-out et santé psychologique au travail dans les mines : une recension des écrits – Synthèse

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 octobre 2020

DB11 ( Mars 2012, 95 pages, pdf, 0.46 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 octobre 2020

DB12 ( 23 avril 2012, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport d’analyse environnementale pour le projet de modification du décret numéro 137-2008 du 20 février 2008 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Consolidated Thompson Iron Mines Limited pour le projet de mine de fer du lac Bloom sur le territoire de la municipalité de Fermont

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 octobre 2020

DB13 ( 5 juin 2012, 8 pages, pdf, 0.34 Mo )

Rapport d’analyse environnementale pour le projet de modification du décret numéro 137-2008 du 20 février 2008 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Consolidated Thompson Iron Mines Limited pour le projet de mine de fer du lac Bloom sur le territoire de la municipalité de Fermont

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB14 ( 4 juillet 2012, 144e année, no 27, 2012, p. 3584, pdf, 0.20 Mo )

« Décret 608-2012, 13 juin 2012 » Gazette officielle du Québec

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB15 ( 2012, p. 3991 et 3992, pdf, 0.20 Mo )

« Décret 764-2012,4 juillet 2012 » Gazette officielle du Québec 25 juillet 2012, 144e année, no 30

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB16 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.55 Mo )

Processus d’inscription des plans d’eau où vivent des poissons à l’annexe 2 du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants – Présentation à la séance du 21 octobre 2020

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 octobre 2020

DB17 ( 22 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions de la commission – 1ère séance

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Côte-Nord – Direction de la santé publique — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2020

DB18 ( 22 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Dépôts de documents au BAPE

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2020

DB19 ( 21 octobre 2020, 7 pages, pdf, 0.28 Mo )

Fiche complète pour Silice cristalline, quartz – propriétés toxicologiques

Auteur: Agency for Toxic Subtances and Disease Registry — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB19.1 ( s.d., 2 pages (version anglaise seulement), pdf, 0.32 Mo )

Silica

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2020

Agency for Toxic Subtances and Disease Registry

DB19.2 ( s.d., 2 pages (version anglaise seulement), pdf, 0.22 Mo )

ToxGuide for Silica

Auteur: Julie MELANÇON — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 octobre 2020

Déposé par le Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB19.3 ( Printemps 2007, P. 8 à 14, pdf, 2 Mo )

« La silice cristalline – Un ennemi sournois et redoutable », Prévention au travail

Auteur: Institut national de la recherche scientifique — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 octobre 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB19.4 ( s. d., Hyperlien, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Silice cristalline et santé au travail [http://www.inrs.fr/risques/silice-cristalline/ce-qu-il-faut-retenir.html]

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Côte-Nord – Direction de la santé publique — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2020

DB20 ( Juillet 2018, 37 pages, pdf, 0.15 Mo )

Portrait de santé des résidents de Caniapiscau