Projet d’augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés à Mascouche - BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ4 ( 17 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

DD3 ( s. d., http://www.environnement.gouv.qc.ca/sol/inter.htm, pdf, 0.04 Mo )

Protection des sols et la réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

PR8.5 ( février 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

PR8.4 ( février 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

DB7 ( 10 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Fiducie concernant le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement de sols contaminés de Signaterre à Mascouche, réponse à une question posée par la commission lors de la séance du 8 juin 2020

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2020

PR6 ( novembre 2019, 52 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juin 2020

PR7 ( novembre 2019, 6 pages, pdf, 0.75 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2020

PR8.2 (1 de 2) ( décembre 2019, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2020

PR8.2 (2 de 2) ( décembre 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Réseau Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —10 juin 2020

DA7 ( 10 septembre 2017, 6 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Commentaires suite à la publication du Plan d’action 2017-2021 de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: Centre de concertation et de consultation pour Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA1 ( 29 janvier 2018, 3 pages, pdf, 0.49 Mo )

Code d’éthique du comité de vigilance