Documentation du dossier

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ11.1 ( 10 août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —26 juin 2020

DT1 ( 8 juin 2020, 158 pages, pdf, 0.56 Mo )

Séance tenue le 8 juin 2020 en soirée à Québec par vidéoconférence

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR1 ( octobre 2016, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du développement durable, Environnement et Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR2 ( novembre 2016, 39 pages, pdf, 0.76 Mo )

Directive

Auteur: Signaterre Environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR3 ( octobre 2017, 230 pages, pdf, 31 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère du Développement durable, Environnement et Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.1 ( juin 2018, 16 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.2 ( juin 2018, 304 pages, pdf, 72 Mo )

Addenda - Réponses aux questions et commentaires du 5 juin 2018

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.3 ( juillet 2018, 141 pages, pdf, 9 Mo )

Addenda 2 : Complément réponses aux questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.4 ( octobre 2018, 12 pages, pdf, 0.50 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.5 ( novembre 2018, 12 pages, pdf, 4 Mo )

Questions et commentaires - Troisième série

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.6 ( février 2019, 266 pages, pdf, 26 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série et troisième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.7 ( avril 2019, 6 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions et commentaires - Quatrième série

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.8 ( septembre 2019, 160 pages, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Quatrième série

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2020

PR6 ( novembre 2019, 52 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juin 2020

PR7 ( novembre 2019, 6 pages, pdf, 0.75 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 novembre 2019

PR8.1 ( 28 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2020

PR8.2 (1 de 2) ( décembre 2019, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2020

PR8.2 (2 de 2) ( décembre 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : BAPE —20 mai 2020

PR8.3 ( 30 avril, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une consultation ciblée

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

PR8.4 ( février 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

PR8.5 ( février 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

RP1 ( Septembre 2020, 88 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport 354 -Projet d'augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés à Mascouche