Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2020

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2020

CM4.1 ( 20 mai 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début des séances de la consultation ciblée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2020

CR2 ( 6 mai 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Lettre de nomination du membre de la commission

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —20 mai 2020

DD1 ( mars 2010, 71 pages, pdf, 3 Mo )

Projet d’exploitation d’une cellule d’enfouissement de sols contaminés à Mascouche – Enquête et audience publique, rapport BAPE 266

Auteur: Gouvernement du Québec — Documentation de départ Déposé par : BAPE —20 mai 2020

DD2 ( 27 juillet 2016, p. 4020 à 4024, pdf, 0.10 Mo )

« Décret 649-2016, 6 juillet 2016 », Gazette officielle du Québec, 148e année, no 30

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : BAPE —20 mai 2020

PR8.3 ( 30 avril, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une consultation ciblée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 février 2020

AV3 ( 29 janvier 2020, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique qui s’est terminée le 27 janvier 2020

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : BAPE —12 décembre 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra 12 décembre 2019 au 27 janvier 2020.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 décembre 2019

CM2 ( 12 décembre 209, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué annoncant la période d'information publique

Auteur: Signaterre Environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2019

CR3 ( 4 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 novembre 2019

PR8.1 ( 28 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.4 ( octobre 2018, 12 pages, pdf, 0.50 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.5 ( novembre 2018, 12 pages, pdf, 4 Mo )

Questions et commentaires - Troisième série

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.6 ( février 2019, 266 pages, pdf, 26 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série et troisième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.7 ( avril 2019, 6 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions et commentaires - Quatrième série

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.8 ( septembre 2019, 160 pages, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Quatrième série

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR1 ( octobre 2016, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du développement durable, Environnement et Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR2 ( novembre 2016, 39 pages, pdf, 0.76 Mo )

Directive

Auteur: Ministère du Développement durable, Environnement et Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR5.1 ( juin 2018, 16 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Signaterre Environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2019

PR3 ( octobre 2017, 230 pages, pdf, 31 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.2 ( juin 2018, 304 pages, pdf, 72 Mo )

Addenda - Réponses aux questions et commentaires du 5 juin 2018

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 novembre 2019

PR5.3 ( juillet 2018, 141 pages, pdf, 9 Mo )

Addenda 2 : Complément réponses aux questions et commentaires