Documentation du dossier

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

Transports Canada

DB1 ( janvier 2014, 183 pages et annexes, pdf, 97 Mo )

Analyse de risques liés aux déversements dans les eaux canadiennes – Phase 1 : Déversement d’hydrocarbures au sud du 60e parallèle, rapport d’étude final

Auteur: Corporation de gestion Alliance verte — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

Transports Canada

DB2 ( janvier 2017, 103 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Comprendre le bruit sous-marin anthropique

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB3 ( s. d., 71 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Le béluga de l’estuaire du Saint-Laurent – Un examen de l’efficacité des mesures de rétablissement pour trois populations de baleines en péril

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB4 ( 2020, 32 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Plan d’action pour réduire l’impact du bruit sur le béluga (Delphinapterus leucas) et les autres mammifères marins en péril de l’estuaire du Saint Laurent, série de plans d’action de la Loi sur les espèces en péril

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB5 ( juillet 2018, 22 pages, pdf, 0.81 Mo )

Effets potentiels des projets de construction de terminaux maritimes dans le fjord du Saguenay sur le béluga du Saint-Laurent et son habitat

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB6 ( 2012, 55 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Programme de rétablissement du béluga (Delphinapterus leucas), population de l’estuaire du Saint-Laurent au Canada, série de programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 septembre 2020

DB7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

413 – Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent et eaux avoisinantes – Protection des baleines

Auteur: Parcs Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DB8 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

414 – Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent - Protection du béluga : zone de ralentissement à l’embouchure du fjord du Saguenay et zone interdite à la baie Sainte-Marguerite

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

DB9 ( 2009, 84 pages, pdf, 13 Mo )

Plan directeur du parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: Ministère de la Justice du Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2020

Parcs Canada

DB10 ( 25 août 2020, 17 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Règlement sur les activités en mer dans le parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: Administration portuaire du Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB11 ( mai 2019, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de développement zone industrialo-portuaire (IP) de Saguenay

Auteur: Gouvernement du Canada et Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB12 ( juin 2020, 8 pages, pdf, 0.89 Mo )

Entente de collaboration concernant la coordination des procédures d’évaluation environnementale et d’impact relatives au projet Gazoduq

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB13 ( 6 juin 2011, 101 pages et annexes, pdf, 68 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB14 ( 2012, 28 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB15 ( s. d., 87 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risques – 2018 à 2022

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB15.1 ( s. d., 27 pages, pdf, 2 Mo )

Schéma de couverture de risques révisé – 2018 à 2022

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB16 ( s. d., 12 pages, pdf, 3 Mo )

Gestion des requêtes – Procédure d’acheminement

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB17 ( mai 2018, 86 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Plan municipal de gestion des risques en cas de sinistre

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB18 ( 6 avril 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Règlement numéro VS-R-2020-44 relatifs à la taxation et à la tarification sur le territoire de la Ville de Saguenay pour l’année 2020

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB19 ( 6 janvier 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Règlement numéro VS-R-2020-1 ayant pour objet d’imposer un mode de tarification pour la fourniture d’eau sur le territoire de la Ville de Saguenay pour l’année 2020

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB20 ( s. d., 15 pages, pdf, 0.54 Mo )

Processus d’examen TERMPOL – TP743

Auteur: LANTEC Marine inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Centre d’innovation et Transports Canada

DB21 ( 29 mars 2019, 172 pages, pdf, 16 Mo )

Report of Simulation Manoeuvring Analysis – Vessel Low Speed Transits in Areas Identified as Whale Sensitive Habitat

Auteur: Vard Marine inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Centre d’innovation et Transports Canada

DB22 ( 8 juillet 2019, 13 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Ship Underwater Radiated Noise – Report 368-000-01

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

DB23 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs sur les impacts de l’ambiance lumineuse du projet GNL Québec sur la faune

Auteur: Administration portuaire du Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

DB24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Carte présentée lors de la séance de 13 h le 23 septembre 2020, La navigation sur le Saguenay au fil des années