Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DM114.1 ( s.d., 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Conseil de quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy : Présentation PowerPoint du mémoire DM114
RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )
CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )
CM7 ( 9 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )
Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport
DA21.1 ( s. d, 1 page, pdf, 0.01 Mo )
Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l’accompagnent, liens hypertexte
DM134.3 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 2 Mo )
DQ51.2.2 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
DQ51.2.1 ( 9 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
DQ51.2 ( 7 octobre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )
DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )
DQ50.1 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ50 reçues le 24 septembre 2020
DD21 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )
DQ51.1 ( 28 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )
Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)
DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )
DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )
Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020
DQ49.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.10 Mo )
DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )
DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020
DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )
DC11 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DQ50 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
DQ51 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )