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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Conseil de quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 novembre 2020

DM114.1 ( s.d., 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Conseil de quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy : Présentation PowerPoint du mémoire DM114

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —9 novembre 2020

RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )

Rapport 356 - Projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7 ( 9 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 novembre 2020

DA21.1 ( s. d, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l’accompagnent, liens hypertexte

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 octobre 2020

DM134.3 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Mémoire

Auteur: Ministère des transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DQ51.2.2 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 13 octobre 2020 (DQ51.2.1)

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2020

DQ51.2.1 ( 9 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 7 octobre 2020 (DQ51.2)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 octobre 2020

DQ51.2 ( 7 octobre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Denis THERRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2020

DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2020

DQ50.1 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ50 reçues le 24 septembre 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 septembre 2020

DD21 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Demande de dépôt du bilan GES révisé

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ51.1 ( 28 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 24 septembre 2020 (DQ51)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 septembre 2020

DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )

Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )

Population et Ménages privés selon le groupe d’âge de la personne-référence, d’après 3 scénarios, Édition 2010 (MAJ 2020), MRC et agglomération de Québec et 5 municipalités, 2016-2041

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du DQ48

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ49.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du DQ49

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ47

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Scénarios de projection démographique pour la MRC géographique de Québec, l’agglomération de Québec et les cinq municipalités de la MRC, 2016-2041

Auteur: Jean-Marie DESGAGNÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 septembre 2020

DC11 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Projet de tramway

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Ville de Québec

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ50 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ51 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère des Transports