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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Réseau de transport de la Capitale et INRO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA13 ( juillet 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Méthode d’évaluation de l’achalandage, présentation

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA14 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.18 Mo )

La pertinence du tramway dans l’après-COVID, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA17 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Choix du mode de transport, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandant la firme SYSTRA de réaliser une analyse comparative des modes de transport lourd sur rail

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA19 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.77 Mo )

Étude tramway et étude SRB, présentation, juillet 2020

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 novembre 2020

DA21.1 ( s. d, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l’accompagnent, liens hypertexte

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )

Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )

Image du pôle de l’Université Laval

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note technique – Temps de parcours : méthodologie et ajustement des exemples (tableaux 4 et 5 de l’étude sectorielle temps de parcours)

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )

Vision des déplacements à vélo

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA26 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec – Schéma d’aménagement et de développement/révisé

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA26.1 ( juillet 2019, 41 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Démographie et potentiels de logements– Schéma d’aménagement et de développement/révisé

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )

Note technique – Description des paramètres de calibration du modèle d’affectation de transport collectif

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Variantes étudiées – Secteur Ouest

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )

Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement

Auteur: Réseau de transport de la Capitale et Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA31 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Zones multifonctionnelles

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Station CHUL, simulation de la sécurité du cheminement des piétons

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Aménagement du territoire – Visuel TOD

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Information sur les traversées de plateforme