Documentation du dossier

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ47 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ48 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ49 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: École de danse de Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —22 septembre 2020

DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ46

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 septembre 2020

DQ39.2 ( 31 août 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions Q 10 (DQ14.2) Q 11 - Q 12 - Q 13 (DQ 24.1) 1 a.b.c.d.e (DQ-39)

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 septembre 2020

DQ46 ( 18 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Groupe de Danse Partout

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2020

DM134.2 ( 15 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Projet de transport collectif à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2020

DA84 ( septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

ART PUBLIC - Actualisation du budget dans la portée du projet RSTC

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2020

DQ14.3.1 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 – Complément du 29 juillet QC 10, 25, 26 et 28

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

DQ41.2 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponse

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

Auteur: Bureau de normalisation du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

Johanne Elsener

DM54.4 ( s.d., hyperlien, pdf, 0.06 Mo )

Bureau de normalisation du Québec : Entretien arboricole et horticole

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1 ( 14 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ43.1 ( 11 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Réponses aux questions du document DQ43

Auteur: Journal de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.3 ( 9 mars 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Journal de Québec : Revenu Québec parmi les grands oubliés du tramway – certains grands pôles d’emplois ne seront pas desservis par le système sur rails – annexe au mémoire DM55

Auteur: Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.17 Mo )

Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) : Déclaration du vendeur sur l’immeuble – annexe au mémoire DM55

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ45.1 ( 14 septembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 9 septembre 2020 (DQ45)

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DQ42.1 ( 10 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ42

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ44 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions à la Ville de Québec