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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.64 ( juin 2020, 3 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires concernant la modélisation de la dispersion atmosphérique - Troisième série

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB11 ( 8 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Le concept de développement axé sur les transports en commun – Transit-Oriented Development (TOD) – Approche et application

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA5 ( septembre 2017, 10 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Consultation publique – « Construisons le réseau de l’avenir », bilan

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA6 ( janvier 2011, 145 pages, pdf, 38 Mo )

Plan de mobilité durable

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA7 ( 6 juillet 2020, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de la Ville de Québec

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

Ville de Québec

DA8 ( novembre 2019, 447 pages PDF, pdf, 75 Mo )

Lot 2 – Tramway – Tronçon 10 arrondissement La Cité-Limoilou, Québec, rapport factuel d’étude géotechnique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DQ5 ( 7 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions au Secrétariat du Conseil du trésor

Auteur: Ville de Québec et Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DQ3.1 ( 7 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB10 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité – Impacts actuels et potentiels de la Covid-19

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA9 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau comparatif de métro léger avec deux voitures

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA10 ( s. d., 7 pages, pdf, 1 Mo )

Comparaison des modes de construction des tunnels et stations, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique

Auteur: L'Association du transport urbain du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DQ2.1 ( 7 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

Ville de Québec

DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lot 1 – Tramway – Tronçon 01 arrondissement Sainte-Foy – Sillery – Cap-Rouge, Québec, rapport d’étude géotechnique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

DA3.1 ( s.d., 72 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation, version modifiée au 30 juin 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ1 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions à l’autorité des marchés publics

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ2 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions à l’Association du transport urbain du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ3 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ4 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.47 ( s.d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Mise à jour de l'indice de canopée et de l'inventaire des arbres

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.48 ( juin 2020, 6 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à l'addenda à la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.49 ( s.d., 5 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020