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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ45 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

DQ40.1 ( 9 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ40

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ40 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.3 ( 2 septembre 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Estimation de l’achalandage attendu

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Outils urbanistiques pour canaliser le développement aux abords du tramway

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ38.1 ( 2 septembre, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Centre de service scolaire des Découvreurs

Auteur: Centre de services scolaire des Découvreurs — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —4 septembre 2020

DQ38.2 ( 4 septembre, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ38.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ41 ( 4 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.82 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2020

DQ27.2 ( 2 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ27

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité d’un système léger sur rail dans l’agglomération de la capitale

Auteur: Centre collégial de transfert de technologie en orthèses, prothèses et équipements médicaux (TOPMED) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DQ33.1 ( 24 août 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Réponse au document DQ33

Auteur: Collège Mérici — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DQ33.2 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: Université du Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —2 septembre 2020

DQ37.1 ( 1er septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ37

Auteur: Les jeunes de Québec pour la mobilité durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DM136.1 ( 2 pages, 31 août 2020, pdf, 4 Mo )

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Complément de réponse au document DM136

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable

DM136.2 ( juin 2018, 86 pages, pdf, 3 Mo )

Ville de Québec : Réseau structurant de transport en commun, Rapport de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 septembre 2020

DM137.2 ( 1er septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Fanny TREMBLAY-RACICOT : Complément de réponse à une question posée lors de l’audience de la soirée du 5 août 2020

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 août 2020

DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final