Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DQ45 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )
DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )
DQ40.1 ( 9 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )
DQ40 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
DM170.3 ( 2 septembre 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )
DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )
DQ38.1 ( 2 septembre, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )
DQ38.2 ( 4 septembre, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
DQ41 ( 4 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.82 Mo )
DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )
DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ27.2 ( 2 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )
DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
DQ33.1 ( 24 août 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )
DQ33.2 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )
DQ37.1 ( 1er septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )
DM136.1 ( 2 pages, 31 août 2020, pdf, 4 Mo )
Les jeunes de Québec pour la mobilité durable : Complément de réponse au document DM136
Les jeunes de Québec pour la mobilité durable
DM136.2 ( juin 2018, 86 pages, pdf, 3 Mo )
Ville de Québec : Réseau structurant de transport en commun, Rapport de consultation publique
DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )
DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020
DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )
DM137.2 ( 1er septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )
DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )
Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final